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Octobre 2003

Conseil Municipal

> Déliberation (362)

> Débat (196)

Résultats de votre recherche

132 - QOC 2003-801 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le développement de l'errance à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

108 - QOC 2003-782 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet d'un développement des modes alternatifs de garde d'enfants Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

56 - QOC 2003-730 Question de M. Michel DUMONT à M. le Maire de Paris au sujet du budget alloué au dispositif de sacs de propreté canine Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

150 - 2003, DAC 365 - Subvention de fonctionnement à la Société d'histoire et d'archéologie du 13e arrondissement de Paris. - Montant : 4.000 euros.2003, DAC 374 - Subvention de fonctionnement à la Société histoire et archéologie du 7e arrondissement de Paris. - Montant : 459 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

6 - 2003, SG 98 - Subvention à l'association "Je. Tu. Il." (7e). - Montant : 55.000 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

74 - QOC 2003-748 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la mise en service de caméras destinées à surveiller les couloirs de bus et des types de contrevenants visés Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

63 - QOC 2003-737 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et les membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des nuisances sonores engendrées par les manifestations organisées sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

107 - QOC 2003-781 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le devenir des matériels utilisés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts et la Direction de la Protection de l'Environnement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

135 - QOC 2003-804 Question de M. Jacques BRAVO, Mmes Corine BARLIS et Nicole AZZARO à M. le Préfet de police concernant les problèmes d'insécurité constatés au Nord du 9e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

9 - Voeu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la réalisation d'un "bleu" budgétaire sur le compte foncier Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

41 - QOC 2003-715 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du dispositif matériel et humain prévu en cas de grande catastrophe survenant à Paris et en Région Ile-de-France Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

155 - 2003, DF 128 - Montant total de la dotation destinée aux états spéciaux d'arrondissement pour 2004 (lettre rectificative n° 24) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

142 - Voeu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" en faveur d'un hommage aux victimes des massacres de Sétif et Guelma du 8 mai 1945 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

157 - 2003, DDATC 319 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

192 - Modification de la composition de Commissions Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

80 - QOC 2003-754 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux accidents intervenus dans les couloirs de bus élargis depuis août 2001 et les causes de ces accidents Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

72 - QOC 2003-746 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative à l'incidence de la substitution du Plan local d'urbanisme au Plan d'occupation des sols sur le hameau Boileau (16e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

174 - Voeu déposé par M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif aux bambous installés sur la voie publique Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

4 - 2003, DF 130 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations de la politique de la Ville et du Département de Paris pour 2004.2003, DF 127 - Choix du budget municipal pour 2004.Voeu déposé par le groupe U.M.P. visant à rétablir la transparence et la sincérité budgétaire Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003