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Octobre 2003

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Déliberation

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Attribution de la dénomination "place Maurice Audin" à une place du 5ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DU 145]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 191]

Modification de la délibération 1994 D.1518 instituant les prix "Fondation GUILLEMIAU-ROUSSEAU". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DDATC 316]

Approbation de l'opération de restructuration du Forum des images (Forum des Halles à Paris 1er) et de réalisation de la bibliothèque du cinéma (14, Grande Galerie, Forum des Halles à Paris 1er). - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre pour cette opération. M. Christophe GIRARD rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 SG 78]

Politique de la ville. - Subvention d'équipement à l'association "Danube social et culturel" (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPVI 63]

Approbation du protocole d'accord conclu avec la compagnie d'assurances AXA, visant à indemniser la Ville de Paris des préjudices subis lors des travaux de réhabilitation des 15e et 16e niveaux de la cité administrative Morland, 17 boulevard Morland à Paris 4e.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 286]

Subvention à l'association "OBJECTIF 18" 3, rue Emile Bertin (18ème) dans la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 411]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Technichore et le monde du zèbre" dont le siège social est situé 12, rue Fourteau 33100 Bordeaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 308]

Fixation du taux de la redevance d'occupation du domaine public par la FNAC dans le cadre de l'exposition "Piaf, La môme de Paris" au salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DGIC 9]

Vœu relatif à la création d'un Observatoire statistique du funéraire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 V. 170]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à quatre associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DDATC 110]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Fatma & Cie" (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 349]

Individualisation d'une autorisation de programme de 155.700 euros à la section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police et imputation d'un crédit de 10.000 euros à la section de fonctionnement du budget spécial de la préfecture de police pour financer la rénovation de la salle d'accueil du public - Immeuble de la Cité (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 PP 90]

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de fourniture de pavés, dallage et bordures de granit dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DVD 95]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DRH 54]

Versement des participations aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Goutte d'Or (18ème) à l'association Loisirs Animation Goutte d'Or. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 586]

Politique de la Ville. - Subventions d'équipement concernant le Pôle associatif Flammarion du quartier Porte Montmartre/Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPVI 58]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2003 à la convention entre la Ville de Paris et l'Association le LOREM prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2003. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 32]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 500 euros au Comité du 19e arrondissement de Paris de l'Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance (19e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 219]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au contrat d'affermage du 7 décembre 1998 signé avec la société Q-PARK Services, pour proroger d'un an l'affermage pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de la Villette" (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DVD 278]