Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2004

Conseil Général

> Déliberation (60)

> Débat (29)

Résultats de votre recherche

20 - 2004, DASES 426 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 à l'association "Le Relais Frémicourt" pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies du 15e arrondissement. - Montant : 3.000 euros Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

12 - 2004, DASES 350 G - Attribution d'une participation de fonctionnement de 40.000 euros à la Fédération des Centres sociaux de Paris sise 21, rue d'Enghien (10e) Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

28 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

8 - 2004, DASES 399 G - Budget modificatif des Etablissements départementaux, au titre de 2004 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

24 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

6 - 2004, DF 21 G - Décision modificative n° 3 d'investissement. - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2004 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

17 - Election de M. Pierre CHARON à la vice-présidence de la Commission permanente du Conseil général Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

14 - 2004,DASES 423 G - Attribution, au titre de 2004, d'une subvention de fonctionnement à l'association "Droits Devant !!" pour son action globale d'insertion de femmes en situation d'extrême précarité. - Montant : 10.000 euros Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

19 - 2004, DASES 318 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'établissement public "Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre" (CASH) relative à l'attribution d'une subvention d'investissement de 976.859 euros pour son programme de réhabilitation des bâtiments 4 et 5 du centre d'hébergement implanté, 403, avenue de la République à Nanterre (Hauts-de-Seine) et destiné aux personnes sans domicile fixe Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

G - Dotations pour 2004 aux centres de protection infantile associatifs gérés par la Croix Rouge française et l'association "Marie de Miribel" pour la petite enfance. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux nouvelles conventions avec l'association "Marie de Miribel", pour la gestion de deux centres de protection infantile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 204]

G - Fixation des modalités du rattachement des charges et des produits pour le budget de fonctionnement du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DF 14]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement aux lycées-collèges publics parisiens Henri IV (5e) et Claude Monet (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASCO 60]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 20 septembre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DAJ 11]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 R. 18]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention avec l'Association d'Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l'Etat, des Adoptés et des Personnes admises ou ayant été admises à l'Aide Sociale à l'Enfance 3, rue Japy (11e), fixant la participation du Département de Paris et autorisant le versement du solde au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 305]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer au titre du contrat particulier, une convention avec M. le Maire de Paris pour la mise en œuvre du contrat particulier pour les études relatives à l'extension du tramway en rocade sur les boulevards des Maréchaux vers le Nord-Est de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DVD 261]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires de la Ville de Paris et du Département de Paris pour 2005. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DF 24]

G - Admission en non-valeurs d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2004 et relevant du budget des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DF 26]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 SGCP 3]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux avenants aux conventions pluriannuelles de financement pour accorder 25.000 euros à l'association "Centre d'études pour l'Accompagnement des Familles par la Médiation" (C.E.R.A.F.- Médiation) sise 236, rue Marcadet (18e) et 6.000 euros pour l'association "Maison de la Médiation" sise 10, rue de Noisy le Sec (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 213]