OCTOBRE 2004 [2004 DASES 367]

G - Avenant rectificatif à la convention présentée à la délibération du Conseil de Paris 2003 ASES 397 G, votée le 24 et 25 novembre 2003, et autorisant M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à signer avec l'association "ADCLJC", 76 rue Philippe de Girard (18e) une convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement de 11.753 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 428]

G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DF 21-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques" (GIHP) aux fins de participation financière de 25.777 euros du Département au service auxiliaires de vie des unités de logements groupés situés au 1/10, rue Etex (18e) et 24, rue des Ecluses Saint-Martin (10e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 420]

G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées à la décision modificative n° 3 du budget d'investissement de 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DF 27]

G - Décision modificative n° 3 du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DF 21-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement pour le soutien du département de Paris à l'organisation des manifestations du cinquantenaire de l'association de groupements éducatifs (AGE). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 412]

G - Demande de garantie pour un emprunt d'un montant de 1.067.143 euros à contracter par l'association "Amitié et Partage" auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement partiel de la réhabilitation et de la mise aux normes de l'établissement situé 12, rue de l'Abbé Grégoire (6e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 311]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (CASH) relative à l'attribution d'une subvention d'investissement de 976.859 euros pour son programme de réhabilitation et d'humanisation des bâtiments 4 et 5 du centre d'hébergement implanté, 403, avenue de la République à Nanterre (Hauts-de-Seine) et destiné aux personnes sans domicile fixe. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 318]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros au titre de 2004 à l'association "Le Relais Frémicourt", dont le siège social est situé 13, rue Frémicourt (15e), pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies du 15e arrondissement. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 426]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 R. 19]

G - Attribution de deux subventions d'un montant global de 20.000 euros à l'association "Les Amis de la Maison verte" dont 10.000 euros pour son action d'aide à l'accès aux droits intitulée "Accompagnement global à l'insertion", au titre de l'exercice 2004, et une subvention exceptionnelle de 10.000 euros pour l'aider à payer son solde de charges locatives. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 401]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au collège départemental sis 7, rue Yvonne-Le Tac (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 68]

G - Programme Départemental d'Insertion- Politique de la Ville. Attribution de financements à onze associations pour soutenir le développement d'actions de médiation socioculturelle et de permanences sociales et juridiques, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville" pour un montant global de 70.098 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations "Promouvoir la Médiation Socioculturelle" et "Centre Alpha Choisy". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 429]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 5 décembre 2002 avec ladite association portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 50.000 euros pour 2004 à "Coordination Toxicomanies 18" sise 87, rue Marcadet (18e) au titre de l'extension des activités de l'association dans le 19e arrondissement. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 385]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec la société BIO-RAD un avenant n° 1 aux marchés pour assurer la fourniture et la livraison de réactifs pour les sérodiagnostics de dépistage de l'infection par le VIH et de l'hépatite B au Laboratoire Saint-Marcel de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (DASES) du Département de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 129]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fondation Croix Saint-Simon une convention fixant les conditions d'une participation financière d'un montant de 160.000 euros au titre de l'exercice 2004, pour le fonctionnement du Centre Social de Gérontologie. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 326]

G - Subvention de fonctionnement de 3.800 euros à l'association "Astrée", 20, rue Dulong (17e), au titre de 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 380]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la "Fédération des centres sociaux de Paris", sise 21, rue d'Enghien (10e) une convention annuelle portant attribution d'une participation de fonctionnement de 40.000 euros pour l'action de sensibilisation et de mobilisation du réseau des centres sociaux parisiens à la prévention des toxicomanies menée par la Fédération. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 350]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché n° 02-42-040 relatif aux travaux de sondages et d'études de sols dans les équipements départementaux (marché n°2). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 76]