Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Location par bail emphytéotique à la SGIM de l'immeuble communal situé 1, allée Verte (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 130]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre de la quatrième édition des Etats généraux de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASCO 200]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 avenants aux conventions relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement pour les associations et la fondation suivantes : Maison de la Poésie (3e), Les Athévains (4e), Fondation nationale dite Cité internationale universitaire de Paris pour le Théâtre de la Cité internationale (14e) ; Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 356]

Modifications du bail emphytéotique portant location à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) des ensembles immobiliers "Vincennes I" (12e et 20e) et "Bagnolet-Zone Verte" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 124]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains douches, 296, rue des Pyrénées (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 231]

Approbation du principe de passation de marchés d'achat de fournitures et de matériels pour les ateliers de la régie du Service Technique des Etudes et du Génie Climatique de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 198]

Vœu concernant une meilleure qualité de vie pour les personnes malentendantes dans Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 213]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de financement accordée à la Ville de Paris par EDF pour les études de mise en lumière du site GPRU "porte Montmartre - porte de Clignancourt" (18e), suite à l'appel à projet EDF DIV. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DU 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, une convention pour les prestations d'exploitation routière effectuées par la Ville de Paris en annexe à la réalisation par la Direction départementale de l'équipement du Val de Marne de travaux sur l'autoroute A6a entre le boulevard périphérique de Paris et le PR 2,500. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DVD 234]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'exploitation des patinoires installées à Paris durant l'hiver 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DJS 490]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d'informatisation des bibliothèques et fonds spécialisés de la Ville de Paris conclu avec un attributaire désigné par la Commission d'appel d'offres du 8 avril 2004. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DSTI 64]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif aux services de maintenance et de support des produits logiciels édités et distribués exclusivement par la société MACRO 4 France. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DSTI 58]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris une convention de résiliation anticipée de la concession accordée par la ville de Paris pour l'exploitation des deux berges du canal de l'Ourcq à Pantin et d'autre part avec la Société Consulaire d'Implantation d'Entreprises et de Gestion d'Entrepôts (S.C.I.E.G.E.), filiale de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris, une convention d'occupation domaniale autorisant l'exploitation pour partie de la berge rive droite du canal de l'Ourcq et des bâtiments existants à Pantin, enfin de procéder à la désaffectation puis au déclassement du domaine public fluvial pour partie de la berge rive gauche sur le territoire de ladite cette commune. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DVD 252]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 6 à la convention de concession du 22 octobre 1968 pour l'aménagement et l'exploitation du parc de stationnement de la Porte d'Orléans et la construction et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Italie (13e) et l'avenant n° 1 à la convention de concession du 1er mars 1999 pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Orléans (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DVD 240-2°]

Vœu relatif à l'avenir de La Poste, notamment dans le 11e. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 229]

Vœu relatif à l'éradication de l'insalubrité de l'immeuble situé 7 rue du Département. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 222]

Approbation du principe de réalisation de travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique d'établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue et des modalités de passation d'un marché unique en deux lots. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 262]

Fixation du statut particulier applicable au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DRH 41-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers - Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B.P.) prévoyant l'attribution d'une subvention de pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "la Fête du Pain" du 13 au 16 mai 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDEE 140]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris les 13 et 20 septembre 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 PP 130]