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Octobre 2004

Conseil Municipal

> Déliberation (321)

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Acquisitions d'objets anciens, rares ou précieux pour l'enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris : - d'acheter des ouvrages en vente publique quel que soit leur montant dans la limite des crédits inscrits au budget de la direction des affaires culturelles de la Ville de Paris, rubrique 321, nature 21621 du budget d'investissement et nature 6065 du budget de fonctionnement, - de solliciter l'Etat pour l'application de la procédure de préemption, - d'acheter des objets anciens, rares ou précieux auprès de personnes privées ou de libraires ou d'éditeurs spécialisés. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 502]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché n° 02-25-051 relatif aux travaux de sondages et d'études de sols dans les équipements municipaux (marché n°2). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 346]

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des secrétaires de documentation de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DRH 41-2°]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 5 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 logements PLS, 3 locaux d'activité et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 6, rue de La Boétie (8e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 222-2°]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 7 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 6 logements PLS et 1 local commercial dans un immeuble situé 4, rue du Grand-Prieuré (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l'O.P.A.C. de Paris pour la location de l'immeuble communal situé 4, rue du Grand-Prieuré (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 242-1°]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation d'éclairage rue Soufflot et place Edmond Rostand (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DVD 278]

Versement du solde de la participation aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Goutte d'Or (18e) à l'association "Loisirs Animation Goutte d'Or". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DJS 493]

Vœu relatif aux éléments lapidaires du pavillon dit "de Julienne". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 227]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Taipu Song Gong Wuwei" afin de soutenir la 2ème édition du Paris Underground Film Festival au Cinéma Le Grand Action (5ème) sur trois journées en octobre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 SG 119]

Détermination des modalités de répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissements en 2005, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDATC 161]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros à l'association "Lire autrement", 16, rue Furtado-Heine (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 465]

Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l'année 2004 à l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DRH 63]

Indemnisation amiable d'un tiers, par le versement d'une provision sur la réparation des dommages causés lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPJEV 88]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 6 à la convention de concession du 22 octobre 1968 pour l'aménagement et l'exploitation du parc de stationnement de la Porte d'Orléans et la construction et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Italie (13e) et l'avenant n° 1 à la convention de concession du 1er mars 1999 pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Orléans (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DVD 240-1°]

Versement du solde de la participation aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles et Jemmapes (10e) à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e" (D01673) au titre de la période allant du 1er septembre 2003 au 30 avril 2004. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DJS 491]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de trois emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 244 PLUS, 95 PLA-I et 94 PLS, situé 105-109, rue de Reuilly (12e). - Abrogation de la délibération 2003 DLH 324 des 24 et 25 novembre 2003. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPAC de Paris, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 264]

Subvention d'équipement à l'association ACDUC pour la réfection d'un local appartenant à l'OPAC 137 rue Oberkampf (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPVI 64]

Location par bail emphytéotique à la S.E.M. Paris Centre de l'immeuble communal situé 34, rue du Grenier-Saint-Lazare (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 246]

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Albert Ouzoulias, 9 rue du Général Niox (16e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 459]

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de l'immeuble municipal 121-123, rue de Patay (13e) signée le 22 août 2000 entre la Ville de Paris et la Région d'Ile-de-France. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASCO 193]