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Octobre 2004

Conseil Municipal

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Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration d'un immeuble situé 4, rue du Grand-Prieuré afin d'y réaliser 7 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 6 logements PLS et un local commercial. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 242-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Poudre de sourire" (11e), afin de l'aider à organiser des ateliers d'initiation au cinéma, accompagnés de projections de films 16 mm à l'attention du jeune public (5-10 ans) à l'Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 SG 136]

Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l'immeuble communal situé 9 rue Auguste Laurent (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 76]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (A.R.R.T.), Cartoucherie route du Champ de Manœuvre (12e), pour la diffusion de la pièce Yvonne, princesse de Bourgogne de Witold Gombrowicz donnée au Théâtre de la Tempête de septembre à novembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 498]

Vœu sur le désengagement de l'Etat dans les quartiers Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 212]

Subvention à l'association "Simplon en Fêtes" (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDATC 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Métamorphoses singulières" (9e) une convention triennale d'objectifs ainsi qu'une convention sur projet d'équipement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 431]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au "Comité Officiel des Fêtes et d'Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDATC 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Point Ligne Plan, afin qu'elle organise tout au long de l'année des projections à Paris afin de mettre en lumière le travail de recherche de cinéastes et d'artistes contemporains. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 SG 42]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 5 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 logements PLS, 3 locaux d'activité et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 6, rue de La Boétie (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l'O.P.A.C. de Paris pour la location de l'immeuble communal situé 6, rue de La Boétie (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 222-1°]

Fixation du statut particulier applicable au corps des techniciens de laboratoire cadres de santé de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DRH 35-1°]

Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2004. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPE 134]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine et du 1er étage à la Crèche 56, rue Saint-Maur (11e). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 283]

Demande d'octroi de la garantie de la Ville de Paris pour deux avenants à des contrats de prêts précédemment garantis par la Ville de Paris au profit de la Fondation de la Croix Saint Simon. - Conventions annulant et remplaçant les précédentes conventions entre la Ville de Paris et la Fondation de la Croix Saint Simon. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 319]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-amélioration de 41 logements PLUS et 41 logements PLS, situé 7 bis, rue Duranti, 25 à 31, rue Merlin et 10 à 14, rue Omer Talon (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 25-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires des jardins d'enfants situés dans le 20e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention desdits établissements pour un montant total de 47.050 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 255]

Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville de Paris et du Département de Paris pour 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DF 51]

Subvention à l'Association de défense des lieux de vie et de culture de Paris (15e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDEE 145]

Dispositif "Ville Vie Vacances" 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Parents-Enfants Ensemble". - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPP 19]

Approbation et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 02 août 2002 entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux au 2 / 4 impasse Robert et 3 impasse Calmels à Paris 18ème et autorisation de faire signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 285]