Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2004

Conseil Municipal

> Déliberation (321)

> Débat (151)

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes du terrain annexe du stade Charléty, 99 boulevard Kellermann (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DJS 407]

Conclusion d'un avenant au bail emphytéotique consenti à l'OPAC de Paris pour la location des propriétés communales situées 9A et 9/9bis rue de Lunéville (19ème). M. David ASSOULINE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 251-1°]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre de la construction d'un gymnase, d'un mur d'escalade et d'une salle de danse, Lot 25, ZAC Reuilly (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 265]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Action Artistique de la Ville de Paris", 25, rue Saint-Louis-en-l'Ile (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 86]

Subvention à l'association "Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active - CEMEA" pour son action en faveur des Droits de l'Homme et de l'Enfant. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 SG 126]

Budget primitif de la Ville pour 2005. - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DF 52]

Fixation de modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des bibliothécaires adjoints spécialisés de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DRH 38]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Commune de Saint Loup de Naud (Seine et Marne) un contrat de prêt du bas-relief en pierre sculptée du XIVe siècle "La crucifixion entre des scènes de la vie de Saint Loup", propriété de la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 515]

Vœu en faveur de la libération de Luz Perly CORDOBA et des syndicalistes emprisonnés en Colombie. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 228]

Souscription d'une ligne de trésorerie sur le budget spécial de la préfecture de police. - Approbation du principe de l'opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 PP 125]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le "Comité d'Action Sociale et d'Animation du 14e arrondissement", 26, rue Mouton-Duvernet (14e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDATC 141]

Modification de la délibération n° 2002 PP 50, en date des 9, 10 et 11 décembre 2002, modifiée portant attribution d'une indemnité de gestion à certains fonctionnaires de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 PP 114]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 13ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 166.702 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 66]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec le Comité Officiel des Fêtes et d'Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDATC 140]

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de réhabilitation d'un immeuble situé 150, rue La Fayette (10e) afin d'y réaliser 14 logements PLUS, 6 PLS et 6 PLA-I, 2 locaux commerciaux et 1 local d'activité. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 113]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des portes-fenêtres au groupe scolaire Franc Nohain 9, rue Franc Nohain (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 293-2°]

Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de construction de 48 logements PLS situé ZAC "Paris Rive Gauche", lot M3-B3, 8-12 rue Elsa Morante (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 269-1°]

Autorisation à M. le Maire de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec l'association gestionnaire des crèches collectives et un jardin maternel situés dans le 18ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 702.355 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 205]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec l'association gestionnaire des jardins d'enfants situés dans le 10ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 29.258 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 250]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts", Mairie du 13e, 1, place d'Italie (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 506]