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Octobre 2004

Conseil Municipal

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Autorisation permanente de prises de vue photographiques professionnelles sur le Champ de Mars. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPJEV 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association "A.P.E.T.R.E.I.M.C." gestionnaire d'une halte-garderie située 2-4, rue Frédéric Schneider dans le 18e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 122.784 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 247]

Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS, situé 29, rue Polonceau (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 252-1°]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'équipement et un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l'association "Ozar Hatorah" pour la réhabilitation et l'agrandissement d'un établissement d'accueil collectif non permanent, type crèche sis 40, rue de l'Orillon (11ème). - Attribution d'une subvention d'équipement d'un montant de 545.000 euros et d' une subvention de fonctionnement pour l'année 2004 de 51.022 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 175]

Extension du système informatique d'assistance à la rédaction, à la passation et au suivi des marchés publics, et maintenance du système à la préfecture de police. - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de fournitures n° 03.72.098.00 du 23 octobre 2003, conclu avec la société SIS (Société d'Informatique et de Systèmes) visant à contractualiser l'acquisition de nouvelles fonctionnalités SIS, à savoir SIS-Report, Suivi technique et financier des marchés et Gestion des documents attachés. - Autorisation de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 PP 121]

Subvention à la Société des Artistes Décorateurs (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDEE 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relative au versement d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Vieux Montmartre, Société d'Histoire et d'Archéologie des IXème et XVIIIème arrondissements", 12/14 rue Cortot (18e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 415]

Vœu concernant l'attribution du nom de Léopold SENGHOR à un lieu prestigieux de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 219]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPJEV 89]

Définition des principes applicables aux marchés à procédures adaptées en fonction de leur objet et de leurs caractéristiques propres. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAJ 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération Paris Capitale du Cinéma Art et Essai. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 SG 115]

Location par bail emphytéotique à la SGIM de l'immeuble communal situé 1, allée Verte (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 130]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre de la quatrième édition des Etats généraux de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASCO 200]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 avenants aux conventions relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement pour les associations et la fondation suivantes : Maison de la Poésie (3e), Les Athévains (4e), Fondation nationale dite Cité internationale universitaire de Paris pour le Théâtre de la Cité internationale (14e) ; Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 356]

Modifications du bail emphytéotique portant location à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) des ensembles immobiliers "Vincennes I" (12e et 20e) et "Bagnolet-Zone Verte" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 124]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains douches, 296, rue des Pyrénées (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 231]

Approbation du principe de passation de marchés d'achat de fournitures et de matériels pour les ateliers de la régie du Service Technique des Etudes et du Génie Climatique de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 198]

Vœu concernant une meilleure qualité de vie pour les personnes malentendantes dans Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 213]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de financement accordée à la Ville de Paris par EDF pour les études de mise en lumière du site GPRU "porte Montmartre - porte de Clignancourt" (18e), suite à l'appel à projet EDF DIV. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DU 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, une convention pour les prestations d'exploitation routière effectuées par la Ville de Paris en annexe à la réalisation par la Direction départementale de l'équipement du Val de Marne de travaux sur l'autoroute A6a entre le boulevard périphérique de Paris et le PR 2,500. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DVD 234]