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Octobre 2004

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Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des chargés d'études documentaires de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DRH 40-2°]

Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Graines de Soleil", 7, rue de la Charbonnière (18e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 349]

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction de 64 logements PLUS, 16 logements PLA-I, 1 crèche, 1 logement de fonction et 69 places de stationnement situé 14-16, avenue de Saint-Mandé (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 281]

Approbation des modalités de passations de 7 marchés de restaurations d'œuvres d'art appartenant aux collections des musées municipaux en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics et du décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 7 marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 513]

Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDATC 159]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des courettes intérieures aile Malesherbes à la mairie du 8e et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 286]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Foyer socio-éducatif du collège Charlemagne" (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDATC 99]

Vœu relatif à la mise en ligne des enquêtes publiques. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 218]

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'un gymnase et d'une salle de sports sur la parcelle située 2 à 6, rue de Schomberg et 15, boulevard Morland (4e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 226]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de haltes-garderies situées dans le 19e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 79.922 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 248]

Subvention à l'association "Fédération Française des Dentelles et Broderies" (9e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDEE 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RIVP l'avenant à la convention de gestion, de la crèche Les Halles Paris 1er, en date du 1er avril 1986. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 162]