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Octobre 2004

Conseil Municipal

> Déliberation (321)

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Résultats de votre recherche

93 - QOC 2004-568 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la concertation sur le projet d'amélioration de la ligne B du R.E.R Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

87 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

34 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la publicité dans les crèches Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

17 - 2004, DDATC 135 - Subvention à l'association "P'Arc en ciel", 56, rue Mademoiselle (15e). - Montant : 800 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

98 - QOC 2004-573 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'exploitation des panneaux publicitaires installés sur des murs pignons Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

14 - 2004, DPP 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Aide aux Victimes" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

25 - IV - Question d'actualité de M. Yves GALLAND, au nom du groupe Union pour la démocratie française, à M. le Maire de Paris relative au règlement intérieur Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

35 - 2004, DASES 286 - SGRI 36 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble contre le Sida" sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et ladite association. - Montant : 349.400 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

53 - 2004, DU 175 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble, 125, rue du Faubourg-du-Temple (10e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

132 - QOC 2004-561 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du nombre exact de questionnaires "construire avec vous l'avenir de Paris" qui ont été imprimés Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

91 - I - Questions du groupe U.M.P.QOC 2004-566 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative à la dégradation de l'environnement dans les cimetières parisiens de Thiais et de Pantin par manque d'entretien Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

31 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux conditions d'accueil de l'urgence médico-judiciaire à l'Hôtel Dieu Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

123 - QOC 2004-552 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la politique de la Ville de Paris à propos des brocantes et vide-greniers organisés dans la Capitale Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

51 - 2004, DLH 265 - Adoption du Programme Local de l'Habitat de Paris tel qu'arrêté par délibération des 20 et 21 octobre 2003.Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'éradication des hôtels meublés insalubres Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

83 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la priorité à accorder au raccordement des lignes 13 et 14 du métropolitain parisien Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

63 - 2004, DAC 518 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à François Truffaut, 33, rue de Navarin (9e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

36 - 2004, DJS 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Mairie de Paris et l'association dénommée Club des Français volants (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005. - Montant : 177.700 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

10 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant la réalisation d'un "bleu" budgétaire sur le compte foncier Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

32 - 2004, DASES 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations et une fondation gestionnaire de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 20e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre des conventions auxdits établissements. - Montant total : 400.386 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004