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Octobre 2004

Conseil Municipal

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57 - Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" en faveur de l'adhésion de la Ville de Paris au réseau des collectivités européennes pour la paix au Proche-Orient Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

28 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

142 - QOC 2004-545 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédija BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'application des vœux votés par l'Assemblée délibérante concernant les 2 archivistes victimes de sanctions disciplinaires Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

58 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

119 - QOC 2004-594 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'état des aires de jeux dans les squares parisiens Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

135 - QOC 2004-564 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'implantation d'une signalétique plus efficace autorisant les piétons à traverser en toute sécurité en haut de la rue de la Coutellerie (4e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

73 - 2004, DDEE 144 - Attribution d'une indemnité au Président du CODEV Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

148 - V - Question du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2004-542 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant la possibilité pour les salariés des missions parisiennes d'avoir accès aux œuvres sociales proposées aux salariés de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

38 - 2004, DPA 226 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un gymnase et d'une salle de sports sur la parcelle située 2 à 6, rue de Schomberg et 15, boulevard Morland (4e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire correspondante Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

97 - QOC 2004-572 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la circulation des deux-roues sur les trottoirs, leur implication dans des accidents corporels avec des piétons et les moyens envisagés pour leur interdire l'accès sur les trottoirs Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

88 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

94 - QOC 2004-569 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'existence d'un état récapitulatif du parc de production d'énergies renouvelables à Paris, notamment pour les bâtiments dépendant de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

29 - Vœu déposé par Mme Karen TAIEB et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen concernant une meilleure qualité de vie pour les personnes malentendantes dans Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

101 - QOC 2004-576 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la possibilité pour une copropriété d'immeubles d'installer à ses frais un arceau rabattable sur la chaussée à l'emplacement d'un "bateau" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

108 - QOC 2004-583 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le choix des granitiers retenus par la Ville de Paris pour la rénovation des Grands boulevards Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

96 - QOC 2004-571 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la gestion des appels téléphoniques du SAMU social Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

150 - Votes spécifiques Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

77 - 2004, DRH 40 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des chargés d'études documentaires de la Commune de Paris.2004, DRH 41 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris.Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la création du corps de chargés d'études documentaires et du corps de secrétaires de documentation Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

59 - 2004, SG 139 - Candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2012.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la préservation de l'inégralité du bois de Boulogne.Vœu déposé par le groupe Union pour la démocratie française sur l'extension de Roland Garros.Vœu déposé par le groupe Union pour la démocratie française tendant à ce que soit recherchée l'opportunité de constituer un potentiel foncier sur le secteur Batignolles.Vœu déposé par l'Exécutif sur l'aménagement et la valorisation du bois de Boulogne dans la perspective de l'organisation des Jeux olympiques 2012 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

23 - II - Question d'actualité de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant les résultats de l'étude menée par la société "Unilog Management" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004