Paris Politiques
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3 - Adoption d'un compte rendu
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
134 - QOC 2004-563 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des modalités et du calendrier d'exécution du nouveau dispositif d'hygiène publique
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
13 - 2004, DPP 18 - Dispositif "Ville Vie Vacances" année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec La Croix Rouge française pour le compte de l'établissement "le Passage". - Attribution de la subvention correspondante
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
111 - QOC 2004-586 Question de M. Hervé BÉNESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour lutter contre toutes les formes d'encombrement de trottoirs
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
81 - 2004, DVD 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 6 à la convention de concession du 22 octobre 1968 pour l'aménagement et l'exploitation du parc de stationnement de la Porte d'Orléans et la construction et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Italie (13e) et l'avenant n° 1 à la convention de concession du 1er mars 1999 pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Orléans (14e)
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
22 - I - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste relative au financement des 4.000 logements sociaux
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
109 - QOC 2004-584 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre afin de faciliter l'attribution de logements sociaux aux personnes handicapées psychiques ou moteur
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
47 - Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Pierre SCHAPIRA et les membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l'attribution du nom de Léopold Senghor à un lieu prestigieux de Paris
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
147 - QOC 2004-550 Question de Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'affichage publicitaire sur les vitrines de commerces en activité
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
45 - 2004, DU 169 - Mise en valeur du quartier "des Halles" (1er, 2e, 3e et 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat en vue d'études complémentaires, sur le fondement de l'article 35.III.4° du Code des marché publics, préalablement à l'engagement d'une opération d'aménagement sur le quartier des Halles avec la Société d'économie mixte Paris Centre
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
103 - QOC 2004-578 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au déblocage d'un budget pour la réalisation de travaux de pérennisation du plan "Vigipirate" devant les écoles
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
20 - Dépôt de questions d'actualité
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
106 - QOC 2004-581 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant l'état du restaurant "Le Karloff" situé 197, rue de Grenelle (7e)
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
102 - QOC 2004-577 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la communication aux élus locaux et aux Conseillers de quartier de la tenue des réunions publiques
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
115 - QOC 2004-590 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le mode de fonctionnement de la nouvelle collecte de cartons dans le Sentier (2e)
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
116 - QOC 2004-591 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du projet de réaménagement des Halles (1er)
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
122 - II - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2004-551 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la recherche et à la création de 30 hectares d'espaces verts nouveaux annoncés par l'Exécutif
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
78 - 2004, DVD 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 15 octobre 2003 fixant les relations de la Ville de Paris avec l'association "La Prévention routière" située 6, avenue Hoche (8e). - Attribution de la subvention 2004
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
43 - 2004, DLH 251 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction d'une résidence universitaire comprenant 50 logements-étudiants P.L.S. situé 9 A et 9-9 bis, rue de Lunéville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique à consentir à l'O.P.A.C. de Paris pour la location des propriétés communales situées 9 A et 9-9 bis, rue de Lunéville (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
70 - 2004, DAC 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Action artistique de la Ville de Paris" (4e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 383.860 euros
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004
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