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Octobre 2004

Conseil Municipal

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3 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

134 - QOC 2004-563 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des modalités et du calendrier d'exécution du nouveau dispositif d'hygiène publique Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

13 - 2004, DPP 18 - Dispositif "Ville Vie Vacances" année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec La Croix Rouge française pour le compte de l'établissement "le Passage". - Attribution de la subvention correspondante Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

111 - QOC 2004-586 Question de M. Hervé BÉNESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour lutter contre toutes les formes d'encombrement de trottoirs Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

81 - 2004, DVD 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 6 à la convention de concession du 22 octobre 1968 pour l'aménagement et l'exploitation du parc de stationnement de la Porte d'Orléans et la construction et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Italie (13e) et l'avenant n° 1 à la convention de concession du 1er mars 1999 pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Orléans (14e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

22 - I - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste relative au financement des 4.000 logements sociaux Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

109 - QOC 2004-584 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre afin de faciliter l'attribution de logements sociaux aux personnes handicapées psychiques ou moteur Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

47 - Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Pierre SCHAPIRA et les membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l'attribution du nom de Léopold Senghor à un lieu prestigieux de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

147 - QOC 2004-550 Question de Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'affichage publicitaire sur les vitrines de commerces en activité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

45 - 2004, DU 169 - Mise en valeur du quartier "des Halles" (1er, 2e, 3e et 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat en vue d'études complémentaires, sur le fondement de l'article 35.III.4° du Code des marché publics, préalablement à l'engagement d'une opération d'aménagement sur le quartier des Halles avec la Société d'économie mixte Paris Centre Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

103 - QOC 2004-578 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au déblocage d'un budget pour la réalisation de travaux de pérennisation du plan "Vigipirate" devant les écoles Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

20 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

106 - QOC 2004-581 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant l'état du restaurant "Le Karloff" situé 197, rue de Grenelle (7e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

102 - QOC 2004-577 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la communication aux élus locaux et aux Conseillers de quartier de la tenue des réunions publiques Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

115 - QOC 2004-590 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le mode de fonctionnement de la nouvelle collecte de cartons dans le Sentier (2e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

116 - QOC 2004-591 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du projet de réaménagement des Halles (1er) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

122 - II - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2004-551 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la recherche et à la création de 30 hectares d'espaces verts nouveaux annoncés par l'Exécutif Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

78 - 2004, DVD 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 15 octobre 2003 fixant les relations de la Ville de Paris avec l'association "La Prévention routière" située 6, avenue Hoche (8e). - Attribution de la subvention 2004 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

43 - 2004, DLH 251 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction d'une résidence universitaire comprenant 50 logements-étudiants P.L.S. situé 9 A et 9-9 bis, rue de Lunéville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique à consentir à l'O.P.A.C. de Paris pour la location des propriétés communales situées 9 A et 9-9 bis, rue de Lunéville (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

70 - 2004, DAC 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Action artistique de la Ville de Paris" (4e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 383.860 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004