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Octobre 2004

Conseil Municipal

> Déliberation (321)

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Résultats de votre recherche

18 - 2004, DDATC 152 - Exonération des paiements du droit d'occupation du domaine public et de la redevance pour déblaiement, au bénéfice d'associations organisant à titre exceptionnel un vide-grenier ou une manifestation d'animation sur le domaine public de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

89 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

26 - V - Question d'actualité de Mme Laurence DOUVIN, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative à la sécurité dans les couloirs de bus Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

124 - QOC 2004-553 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur l'absence de gardiens de la paix au carrefour Diderot - avenue Daumesnil (12e), pour réguler la circulation Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

104 - QOC 2004-579 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la possibilité d'instaurer un système permettant aux riverains de s'arrêter quelques instants sans être verbalisés sur les voies où le stationnement est interdit Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

62 - 2004, DAC 481 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à André Breton, 42 rue Fontaine (9e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

60 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

130 - QOC 2004-559 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'évolution du dossier de l'immeuble situé 59, rue de Rivoli (4e), acquis par la Ville de Paris en 2002 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

19 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif au désengagement de l'Etat dans les quartiers "politique de la ville" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

56 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif au sort de Luz Perly CORDOBA, arrêtée en Colombie Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

65 - 2004, SG 92 - Subvention d'équipement à l'association "Le Centre audiovisuel de Paris" (1er). - Montant : 1.138.000 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

Subvention de fonctionnement au Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) de Paris. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAJ 8]

Acquisition d'un immeuble situé 21 bis, rue Claude Bernard (5e) en vue du regroupement des services centraux de l'OPAC de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 248]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Association française des cinémas art et essai (AFCAE)" (17e) afin de soutenir le travail, mené tout au long de l'année, en faveur du cinéma d'auteur à l'attention du jeune public dans les salles indépendantes art et essai parisiennes et afin d'organiser les 7es Rencontres nationales Art et essai jeune public. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 SG 122]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDATC 160]

Prorogation du bail emphytéotique portant location à la Société de gérance d'immeubles municipaux (S.G.I.M.) de l'ensemble immobilier situé 2 à 8, square Rosny-Aîné et 1 à 34, rue Paul-Bourget (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 174]

Vœu concernant l'implantation de Correspondants de Nuit dans le 20ème arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 211]

Subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros attribuée à l'association "Baisser les Barrières" située 38, rue de la Croix-Nivert (15e), pour l'accompagnement des étudiants handicapés. Mme Pénélope KOMITÈS et M. David ASSOULINE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASCO 188]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations et une fondation gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 20e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions auxdits établissements pour un montant total de 644.156 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 73]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLS situé 64, rue d'Hautpoul et 68, rue Petit (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 240-2°]