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Octobre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions de fonctionnement et une convention d'équipement avec l'association "Enfant Présent" en vue de l'attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement pour un montant total de 1.219.672 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 236]

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des techniciens de laboratoire de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DRH 34-3°]

Subvention à l'association "P'ARC EN CIEL" (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDATC 135]

Rattachement administratif du lycée municipal Clément Ader, 10e arrondissement, au lycée technologique Diderot, 19ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASCO 108]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 12ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 210.466 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 65]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité du niveau principal du grand amphithéâtre de la Sorbonne 46/48, rue Saint-Jacques (5e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre et du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 257]

Réaménagement du jardin du musée Galliera (16e). - Avenant n° 1 au marché n° 01/23113 conclu avec BEGRAND Sarl pour la restructuration et l'extension du local des jardiniers, suite à l'absorption de l'entreprise par la société mère. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPJEV 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour des travaux de mise en œuvre de la signalisation verticale non lumineuse sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DVD 225]

Subvention de fonctionnement à l'Association d'Echanges Culturels (ADEC) (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 413]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes du terrain annexe du stade Charléty, 99 boulevard Kellermann (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DJS 407]

Conclusion d'un avenant au bail emphytéotique consenti à l'OPAC de Paris pour la location des propriétés communales situées 9A et 9/9bis rue de Lunéville (19ème). M. David ASSOULINE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 251-1°]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre de la construction d'un gymnase, d'un mur d'escalade et d'une salle de danse, Lot 25, ZAC Reuilly (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPA 265]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Action Artistique de la Ville de Paris", 25, rue Saint-Louis-en-l'Ile (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 86]

Subvention à l'association "Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active - CEMEA" pour son action en faveur des Droits de l'Homme et de l'Enfant. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 SG 126]

Budget primitif de la Ville pour 2005. - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DF 52]

Fixation de modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des bibliothécaires adjoints spécialisés de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DRH 38]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Commune de Saint Loup de Naud (Seine et Marne) un contrat de prêt du bas-relief en pierre sculptée du XIVe siècle "La crucifixion entre des scènes de la vie de Saint Loup", propriété de la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 515]

Vœu en faveur de la libération de Luz Perly CORDOBA et des syndicalistes emprisonnés en Colombie. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 228]

Souscription d'une ligne de trésorerie sur le budget spécial de la préfecture de police. - Approbation du principe de l'opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 PP 125]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le "Comité d'Action Sociale et d'Animation du 14e arrondissement", 26, rue Mouton-Duvernet (14e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDATC 141]