Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Octobre 2004
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
haut
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RIVP l'avenant à la convention de gestion, de la crèche Les Halles Paris 1er, en date du 1er avril 1986. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 162]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
haut