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Octobre 2004

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20 - 2004, DASES 426 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 à l'association "Le Relais Frémicourt" pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies du 15e arrondissement. - Montant : 3.000 euros Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

12 - 2004, DASES 350 G - Attribution d'une participation de fonctionnement de 40.000 euros à la Fédération des Centres sociaux de Paris sise 21, rue d'Enghien (10e) Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

28 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

8 - 2004, DASES 399 G - Budget modificatif des Etablissements départementaux, au titre de 2004 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

24 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

6 - 2004, DF 21 G - Décision modificative n° 3 d'investissement. - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2004 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

17 - Election de M. Pierre CHARON à la vice-présidence de la Commission permanente du Conseil général Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

14 - 2004,DASES 423 G - Attribution, au titre de 2004, d'une subvention de fonctionnement à l'association "Droits Devant !!" pour son action globale d'insertion de femmes en situation d'extrême précarité. - Montant : 10.000 euros Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

19 - 2004, DASES 318 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'établissement public "Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre" (CASH) relative à l'attribution d'une subvention d'investissement de 976.859 euros pour son programme de réhabilitation des bâtiments 4 et 5 du centre d'hébergement implanté, 403, avenue de la République à Nanterre (Hauts-de-Seine) et destiné aux personnes sans domicile fixe Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

79 - 2004, DVD 221 - Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés de définition concernant l'extension du tramway en rocade sud sur les boulevards des Maréchaux vers le nord-est et vers l'ouest de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, au titre du contrat particulier, une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et d'autre part, de solliciter les cofinancements régionaux pour les études relatives à l'extension du tramway en rocade sud sur les boulevards des Maréchaux vers les nord-est.Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la diffusion de l'étude "Tramway en rocade est" réalisée par le S.T.I.F Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

64 - 2004, DPA 256 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement de locaux de création artistique dans l'immeuble communal situé 59, rue de Rivoli (1er), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

137 - III - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-597 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la modernisation du réfectoire et la construction d'un préau pour les établissements scolaires Holweck - Olivier-de-Serres (15e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

55 - Vœu déposé par M. Jean-Didier BERTHAULT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre des principes bio-climatiques dans les programmes immobiliers dépendant de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

149 - QOC 2004-1005 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de son vœu du 19 février 2004 relatif à la réévaluation de la subvention 2004 en faveur de l'association "Judo Paris centre" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

72 - Vœu déposé par M. Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche au sujet des éléments lapidaires du pavillon dit "de Julienne" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

52 - 2004, DLH 281 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction de 64 PLUS, 16 PLA-I, une crèche de 60 berceaux, un logement de fonction et 69 places de stationnement situé 14-16, avenue de Saint-Mandé (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation de la Ville de Paris et aux droits de réservation Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

37 - 2004, DJS 490 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'exploitation des patinoires installées à Paris durant l'hiver 2004-2005 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

85 - 2004, DPJEV 37 - Pérennisation de 3 emplacements de location de chaises longues et de vente de denrées alimentaires dans les jardins des Champs Elysées (8e), au parc Montsouris (14e) et dans le jardin Atlantique (15e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

143 - QOC 2004-546 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédija BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la situation des 2 archivistes victimes de sanctions disciplinaires Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

92 - QOC 2004-567 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux prévisions de fréquentation du tramway Maréchaux sud Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004