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Octobre 2004

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20 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

106 - QOC 2004-581 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant l'état du restaurant "Le Karloff" situé 197, rue de Grenelle (7e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

102 - QOC 2004-577 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la communication aux élus locaux et aux Conseillers de quartier de la tenue des réunions publiques Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

115 - QOC 2004-590 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le mode de fonctionnement de la nouvelle collecte de cartons dans le Sentier (2e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

116 - QOC 2004-591 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du projet de réaménagement des Halles (1er) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

122 - II - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2004-551 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la recherche et à la création de 30 hectares d'espaces verts nouveaux annoncés par l'Exécutif Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

78 - 2004, DVD 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 15 octobre 2003 fixant les relations de la Ville de Paris avec l'association "La Prévention routière" située 6, avenue Hoche (8e). - Attribution de la subvention 2004 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

43 - 2004, DLH 251 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction d'une résidence universitaire comprenant 50 logements-étudiants P.L.S. situé 9 A et 9-9 bis, rue de Lunéville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique à consentir à l'O.P.A.C. de Paris pour la location des propriétés communales situées 9 A et 9-9 bis, rue de Lunéville (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

70 - 2004, DAC 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Action artistique de la Ville de Paris" (4e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 383.860 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

90 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

146 - QOC 2004-549 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'exonération par la Ville de Paris du paiement des droits spécifiques de voirie relatifs aux échafaudages Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

141 - IV - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2004-544 Question M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la dégradation de la qualité de vie des habitants du quartier "Charenton-Montgallet" engendrée par le développement d'une mono-activité informatique dans ce secteur Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

133 - QOC 2004-562 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du bilan à mi-mandature du développement économique et de l'emploi à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

67 - Vœu déposé par M. Denis BAUPIN, Mmes Catherine GÉGOUT, Marie-Pierre MARTINET, MM. Pierre MANSAT et Alain RIOU, présenté et adopté par la municipalité du 20e, concernant le devenir de la gare de Charonne Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

11 - 2004, DF 49 - Décision modificative n° 2 d'investissement. - Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.2004, DPE 134 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2004.2004, DMG 54 - Budget collectif pour l'exercice 2004 et rectification apportée au budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

8 - 2004, DAJ 17 - Définition des principes applicables aux marchés à procédure adaptée en fonction de leur objet et leurs caractéristiques propres Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

114 - QOC 2004-589 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le bilan de l'opération "coup de poing propreté" lancée dans le centre de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

129 - QOC 2004-558 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à un inventaire des espaces dédiés aux pratiques musicales amateurs Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

105 - QOC 2004-580 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la prolongation du temps de présence des A.L.M.S. jusqu'à 8 heures 45, afin de permettre aux petits écoliers d'effectuer leur rentrée en toute sécurité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

68 - Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Olivier PAGÈS, Mme Khédija BOURCART pour le groupe "Les Verts" et M. Jacques DAGUENET pour le groupe communiste relatif à la Maison des métallurgistes.Vœu déposé par l'Exécutif Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004