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Octobre 2004

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Résultats de votre recherche

16 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" demandant l'interdiction du transit sur le territoire parisien de convois routiers transportant des matières nucléaires Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

127 - QOC 2004-556 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'emplacement des fontaines à eau potable à l'Hôtel-de-Ville et leur coût d'installation Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

118 - QOC 2004-593 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la recrudescence de distributeurs-présentoirs de journaux publicitaires sur la voie publique Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

80 - 2004, DVD 233 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché public de maîtrise d'oeuvre d'infrastructure de l'opération : travaux préparatoires en vue de l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway Maréchaux sud, rue du Général-Lucotte (15e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

48 - Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l'attribution du nom de Rosa Luxemburg à un emplacement de la Capitale Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

145 - QOC 2004-548 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant les raisons interdisant toute dérogation à la règle administrative de fermeture des débits de boissons au-delà de 2 heures du matin, notamment lors de la "Nuit blanche" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

139 - QOC 2004-599 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la modification du Règlement municipal sur la publicité et les enseignes Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

74 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif au service public de la Poste menacé par les décisions gouvernementales Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

99 - QOC 2004-574 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au maintien ou au remplacement de la séance des questions orales lors du Conseil municipal Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

18 - 2004, DDATC 152 - Exonération des paiements du droit d'occupation du domaine public et de la redevance pour déblaiement, au bénéfice d'associations organisant à titre exceptionnel un vide-grenier ou une manifestation d'animation sur le domaine public de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

89 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

26 - V - Question d'actualité de Mme Laurence DOUVIN, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative à la sécurité dans les couloirs de bus Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

124 - QOC 2004-553 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur l'absence de gardiens de la paix au carrefour Diderot - avenue Daumesnil (12e), pour réguler la circulation Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

104 - QOC 2004-579 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la possibilité d'instaurer un système permettant aux riverains de s'arrêter quelques instants sans être verbalisés sur les voies où le stationnement est interdit Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

62 - 2004, DAC 481 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à André Breton, 42 rue Fontaine (9e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

60 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

130 - QOC 2004-559 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'évolution du dossier de l'immeuble situé 59, rue de Rivoli (4e), acquis par la Ville de Paris en 2002 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

19 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif au désengagement de l'Etat dans les quartiers "politique de la ville" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

56 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif au sort de Luz Perly CORDOBA, arrêtée en Colombie Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

65 - 2004, SG 92 - Subvention d'équipement à l'association "Le Centre audiovisuel de Paris" (1er). - Montant : 1.138.000 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004