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Octobre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “GRENADINE ET MENTHE A L’EAU” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 10.959 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DFPE 241]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Musique nouvelle en liberté”, dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 220]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Enfance et famille” gestionnaire d’un jardin maternel situé dans le 19e arrondissement. -Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 44.278 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DFPE 239]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention constitutive d’un groupement de commande entre la Ville de Paris et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris (C.A.S.V.P.) pour la préparation et mise à niveau par correspondance, à des concours administratifs de la Ville de Paris s’adressant à des agents de la Ville de Paris et du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DRH 46]

Approbation du principe de réalisation des travaux d’installation, à titre provisoire, de deux modules préfabriqués sur le terre-plein du boulevard Vincent Auriol en vis à vis du n° 45 (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 194]

Réalisation par la Fondation pour le Logement Social d’un programme d’acquisition-amélioration d’un logement PLA-I, situé 403bis, rue de Vaugirard (15e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 234]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 197]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 26.000 euros à l’association “Espace d’un instant”, 3, passage Hennel (12e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 461]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association des Artistes et Artisans d’Art du 11e (4A) relative à l’attribution d’une subvention pour l’organisation du “Salon de l’artisanat d’art”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DDEE 136]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la réalisation de travaux de mise en place de 4 baies SSI et d’une alarme sonore à la Faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 286]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l’école élémentaire, 166 rue Pelleport (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 247]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement des jardins des Grands Moulins (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPJEV 112]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 198]

Subvention au profit de l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” sise 23, place Victor-Hugo 94270 Le Kremlin-Bicêtre dans le cadre de son projet de session de formation à visée de professionnalisation des travailleurs sociaux d’associations et d’O.N.G. intervenant auprès des enfants en difficulté au Maroc. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 SGRI 53]

Réalisation par la SAGI d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS et de locaux commerciaux situé 17, rue Pajol (18e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 214-2°]

Vœu relatif à une participation de la Ville à une application immédiate du “Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs” dans les écoles maternelles et élémentaires parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 375]

Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DF 68]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 7.600 euros à l’association “Bibliothèque du Saulchoir”, 43 bis, rue de la Glacière (13e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 530]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des locaux de la bibliothèque “Place des Fêtes” sise 18 rue Janssen (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 270]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 192]