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Octobre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention de fonctionnement à l’association “Metazone” 37, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 491]

Vœu relatif à la faisabilité de la maison des associations du 17e dans un local 160, avenue de Clichy (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 369]

DLH 202 - O.P.A.C. - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter en vue du financement d’un programme d’aménagement de locaux associatifs, dans le local 16-18 rue Laghouat pour l’association Les 3 Tambours. Quartier Goutte d’Or (18e). Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPVI 101]

Vœu concernant l’AGOSPAP. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 392]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Actuel-Art” 2, rue Gobert (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 196]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 202]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’achat de billets et de prestations de communication à l’association “PUC Volleyball” pour la saison sportive 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DJS 440]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Mowgli” gestionnaire d’une crèche collective située 26, rue Simart (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 88.327 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DFPE 217]

Constitution de servitudes nécessaires à l’équipement scolaire situé 17, rue de Verneuil (7e). MM. Eric FERRAND et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DU 198]

Subvention à l’association “Ensemble Contre la Peine de Mort” pour ses actions situées dans le cadre de la Journée mondiale contre la peine de mort. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 SG 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat une subvention pour la réalisation de travaux de mise aux normes au Théâtre du Rond-Point, 2 bis avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 208]

Attribution d’une subvention complémentaire de 7.859.200 euros au bénéfice du Centre d’action sociale de la Ville de Paris dans le cadre du schéma directeur de création et de modernisation des résidences-santé. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 CAS 7]

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation Palulos portant sur 13 logements, situé 34-38, rue du Retrait (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 249]

Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l’immeuble communal situé 20, rue Paulin Méry -25/27, rue Père Guérin (13ème) en vue de la réalisation d’un projet social de type foyer. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 193]

Vœu concernant le 39 bis, rue de Montreuil (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 380]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise Sachet & Brulet - Lot n° 2 : “maçonnerie - pierre de taille” pour la restauration du chevet nord de l’église Saint-Germain l’Auxerrois (1er). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 566]

Vœu demandant une plus grande fourniture de “biocarburants” pour les véhicules municipaux. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 391]

Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAVIP une convention relative au financement de l’opération, portant sur le versement d’une avance de trésorerie remboursable d’un montant de 11,18 millions d’euros. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DU 156]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Maison Kangourou”, ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e), pour le fonctionnement de établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 96, boulevard de la Chapelle (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 87.279 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DFPE 211]

Approbation du plan de jalonnement 20052007 et du programme 2005 de jalonnement pour les vélos et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès de la RIF. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DVD 250]