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Octobre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Aménagement du secteur “Boucicaut” (15e) Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMEA 15 une convention d’avance relative au financement de la première phase de l’opération, portant sur le versement d’une avance de trésorerie remboursable de 3,810 millions d’euros (trois millions huit cent dix mille euros). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DU 182]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’un centre musical 1/3, rue Fleury (18e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 206]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 9 rue Geoffroy Marie (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 220]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’informations et d’accueil familial - Préparation à l’école maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 126.135 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DFPE 177]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DDATC 167]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Botzaris”, portant sur 114 logements, situé 28 rue Botzaris et 3 rue Préault (19e).- Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 239]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Equipes d’animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération” située dans le 8e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DDATC 153]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Société d’encouragement aux Métiers d’Art” (S.E.M.A.) et prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association pour la réalisation du programme européen EQUAL / RARETE. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DDEE 143]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances -142.953 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 190]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer auprès de l’Etat une demande de subvention pour la réalisation d’une étude visant à élaborer un pro-gramme-type relatif aux aires d’accueil des gens du voyage à Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 SG 148]

Vœu relatif aux conditions de détention au dépôt du palais de Justice de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 365]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances 353.668 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 205]

Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur l’Association du Festival du film de Paris (exercices 2000 à 2003). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 SG 147]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 R. 53]

Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’étanchéité de la terrasse accessible du 3e étage de l’immeuble communal Saint Eloi, 6 rue Eugénie Eboué (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 221]

Vœu relatif à l’attribution d’un bail précaire à l’association co-arter. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 387]

DF 61 - Augmentation de capital de la Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est de Paris (SEMAEST) et recomposition de son conseil d’administration. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DDEE 148]

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “TEATRO PAZZO”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPP 14]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de l’immeuble communal Saint-Eloi 6, rue Eugénie Eboué (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 271]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLS et d’un local d’activités situé 4, rue du Canada (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 237-1°]