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Octobre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Exonération d’impôt sur les spectacles en faveur du PSG concernant les sommes reversées aux associations “Alliance Maladies Rares” et “Enfance et Partage”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DJS 442]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 7e arrondissement (n° D01330 / 2005-02749) pour l’attribution d’une subvention de 22.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DJS 21]

Vœu en faveur de la représentation de l’opéra “Ca ira” à Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 388]

Vœu portant sur la nécessité d’attribuer une subvention de répartition aux Caisses des écoles à la hauteur des coûts réels payés par les Caisses. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 374]

Autorisation à M. le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “E.C.L.O.R.E.” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre des années 2004 et 2005, dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 92.423 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DFPE 178]

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 du budget d’investissement de la Ville de Paris de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DF 72]

Vœu concernant l’insalubrité. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 361]

Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les Aides au Cinéma (exercices 1998 et suivants). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 SG 146]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants aux deux marchés de mandat de gestion technique passés avec la SEM Paris Centre pour la maintenance et l’entretien des installations techniques relevant de la Direction des Affaires culturelles intégrées au secteur Bourse Saint-Eustache et au bâtiment Lescot du Forum des Halles (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 590]

Attribution d’une subvention au profit du G.R.D.R. (Groupe de Recherche et de Réalisationspour le Développement Rural) sis 66/72, rue Marceau 93109 Montreuil, France, pour son “Programme solidarité santé kayes” (Mali). - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec le G.R.D.R. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 SGRI 54]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association SOCIETE MATERNELLE “LA NOUVELLE ETOILE DES ENFANTS DE FRANCE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 28.895 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DFPE 248]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l’entreprise B.T.N.R. CONSTRUCTIONS relatif aux travaux de restructuration de la crèche collective sise 131, rue Falguière (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 189]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Dupin”, portant sur 119 logements, situé 4-14 rue Dupin (6e). - Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 238]

DLH 168 - Location par bail emphytéotique à l’O.P.A.C. de Paris de divers ensembles immobiliers situés à Paris et en banlieue. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DF -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Cirque Ici - association de culture populaire itinérante située 70 rue d’Hauteville (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 551]

Approbation du principe de la fourniture à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de batteries pour véhicules, embarcations, matériels automobiles, embarcations, matériels spéciaux de lutte contre l’incendie et engins divers. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 PP 109]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 R. 52]

Adhésion de la Ville de Paris au Groupement d’intérêt public “Maison de l’emploi de Paris”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DDEE 151]

Approbation du principe de la réalisation des travaux relatifs à la mise aux normes des garde-corps à l’école élémentaire, 69, rue Championnet (18e), ainsi que les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 203]

Vœu relatif à la création de la filière documentation dans les musées de la Ville de Paris et les Archives du Département de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 393]