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Octobre 2005

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Déliberation

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Programme 2005 d’opérations ponctuelles en faveur des autobus dans les 12e, 15e, 16e, 18e et 20e. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DVD 236]

Vœu relatif à la création d’un lieu de référence pour le jazz à Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 386]

Subvention à l’Ecole Normale Supérieure (ENS) (5e) pour l’organisation d’une université d’été européenne intitulée “Langues et langage”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 182]

Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Compte rendu de l’enquête publique. - Poursuite de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DU 196]

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 30 logements PLS et d’un local d’activités situé 164 à 168, boulevard de la Villette / 8 à 16, cité Lepage (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 253-1°]

Garantie d’emprunt de la Ville de Paris accordée à la société anonyme d’HLM “Batigère Ile-de-France” pour l’acquisition du patrimoine de la société SCIC “Habitat”.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives à la garantie ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 219]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation de 13 logements PLUS, 6 logements PLA-I, 6 logements PLS et 2 locaux commerciaux situé 25, rue Custine (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 254-1°]

Décision modificative du budget d’investis-sement de la Ville de Paris de 2005. - Etats spéciaux d’arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DF 59-3°]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’appareils de ménage, en trois lots séparés, destinés aux services et aux établissements scolaires de la Mairie de Paris, aux services rattachés disposant d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DMG 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “AGECA” (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DDATC 162]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour le développement d’un portail “Inventaire Domanial” dédié à la gestion des biens immobiliers de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DSTI 24]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un contrat de transaction au marché signé avec la société ASCENSEURS SOULIER pour la mise en sécurité de 62 ascenseurs de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 PP 113]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société en nom collectif S.R.C. relatif aux travaux d’aménagement pour le relogement provisoire de la 10e compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au “Point P”, 186, quai de Valmy (10e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 PP 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’Arbre bleu”, ayant son siège social 52, rue Polonceau (18e), deux conventions de fonctionnement pour les lieux de parole et d’information “L’Arbre Bleu” situés 52, rue Polonceau (18e). Attribution des subventions de fonctionnement, au titre de l’année 2005, dans le cadre de ces conventions auxdits établissements pour un montant total de 61.713 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DFPE 51]

Autorisation à la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Est Parisien (SEMAEST), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux, 14-26, rue Georges et Maï Politzer dans la Z.A.C. Reuilly sur le lot 22 (12e), de signer un avenant n° 1 au marché de travaux notifié le 25 octobre 2004 par ladite Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Est Parisien (SEMAEST) à la société BACOTRA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DFPE 328]

MA 29 - DDATC 141 - Subvention de fonctionnement à l’association “Afro Caraïbe culture”, pour la mise en œuvre du Festival Mondial de la Salsa. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 CAB -]

Modification des modalités d’organisation du travail des personnels de la direction de la jeunesse et des sports, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / reduction du temps de travail et à l’amelioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DJS 457]

Vœu relatif à l’utilisation des nouvelles technologies pour la communication aux élus des projets de délibération du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 368]

Acquisition d’une suite de sept collages photographiques par Jan Dibbets “Saenredam Zadkine” (2003) pour le Musée Zadkine. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 552]

Subvention de fonctionnement à l’Union des associations de la Cité Bonnier, 16, rue HélèneJakubowicz esc. 19 (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DDATC 155]