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Octobre 2005

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Déliberation

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Vœu relatif à la communication en matière de logement social. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 383]

Report de l’échéance du contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Roger-Le Gall (12e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de prolongation avec le délégataire. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DJS 422]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Secours catholique” (7e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DDATC 63]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre israélite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 60.654 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DFPE 216]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de façades à l’école maternelle 11, rue Vivienne (2e) et à l’école élémentaire annexe Vivienne, 6, rue de Louvois (2e) ainsi que les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPA 239]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme de construction de 30 logements PLS, situé 164 à 168, boulevard de la Villette / 8 à 16, cité Lepage (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 253-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 191]

Vœu sur la mobilisation du parc intermédiaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 360]

Location par bail emphytéotique à la SAGI de la propriété communale située 17, rue Pajol (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 214-1°]

Décision modificative n° 1 du budget d’in-vestissement de la Ville de Paris de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DF 59-1°]

DLH 203 - O.P.A.C. - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter en vue du financement d’un programme de travaux dans un local pour l’association LAC au 6 rue Maurice Bouchor (14e). - Quartier Politique de la Ville Porte de Vanves-Plaisance-Ray-mond Losserand. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPVI 74]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de terreaux, de terre et de mulch pour la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPJEV 108]

Subvention de 8.000 euros à la Fédération de Paris de la ligue de l’enseignement (19e) pour l’organisation du colloque intitulé “Emploi-Universités : quelles relations ?”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 185]

Vœu pour le retour en France de M. PAN auprès de sa famille. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 366]

Opération d’aménagement et réalisation d’un programme de logements sociaux portant sur les parcelles du 20 à 24, rue Basfroi (11e). - Vente à l’OPAC de lots de copropriété appartenant à la Ville de Paris situés 5/5 bis rue Basfroi et 78, rue de Charonne / 43, rue Saint-Bernard et 200, boulevard Voltaire (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DU 22-4°]

Approbation d’un avenant à la convention pluriannuelle tripartite d’objectifs conclue avec la “SASP Paris Handball” (X02309) et l’association “Paris handball Club”. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de leurs activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DJS 283]

MA 31 - Subvention de fonctionnement à l’association “Koukara - Koule Karayib”, pour la mise en œuvre d’une exposition intitulée “Karibart”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 CAB -]

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec La Croix Rouge Française pour le compte de l’établissement le Passage. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPP 4]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de voirie au cimetière parisien de Thiais. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPJEV 106]

Vœu relatif au prolongement de la ligne d’autobus 60 à la Porte de Saint-Ouen. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 363]