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Octobre 2005

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2005, DVD 250 - Approbation du plan de jalonnement 2005-2007 et du programme 2005 de jalonnement pour les vélos et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès de la Région d’Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, QOC-332 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les moyens supplémentaires à déployer pour améliorer l’organisation de la collecte des ordures ménagères dans le 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Vœu déposé par M. Pierre LELLOUCHE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la dénomination d’un “square d’Arménie”. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, DAC 376 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis d’Henri Bouchard”, située 25, rue de l’Yvette (16e). - Montant : 15.200 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, QOC-350 Question de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant une enseigne apposée par la Caisse d’épargne sur la façade de son immeuble dans la Z.A.C. “Rive gauche”. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, DMG 7 - Appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de véhicules particuliers, utilitaires et poids lourds prioritairement moins polluants, de pièces détachées, accessoires, produits, et la réparation de véhicules municipaux parisiens, en 9 lots séparés. Vœux déposés par le groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, QOC-328 Question de Mme Véronique DUBARRY et des membres du groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police concernant les incidents survenus en gare du Nord, le 28 septembre dernier. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, QOC-325 Question de Mmes Nicole AZZARO, Pénélope KOMITES, MM. Jacques BOUTAULT, Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris concernant l’utilisation du bois de Vincennes, le 27 septembre dernier, par les forces militaires françaises. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, DDATC 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signé avec l’association “Ageca”, 177, rue de Charonne (11e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 13.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, DLH 228 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.I.D.E.P. du terrain communal situé 88-90, rue de la Fontaine-au-Roi et 7, rue de Vaucouleurs (11e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Vœu déposé par Mme Khédija BOURCART, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts”, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la “vocation citoyenne” organisée du 5 au 11 décembre 2005. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Vœu déposé par Mme Geneviève BELLENGER, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la dénomination d’un lieu de Paris en hommage à Alphonse Loubat. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre Sylvia Monfort”, 106, rue Brancion (15e), un avenant à la convention de 2005 relative à l’attribution d’une subvention d’équipement dans le cadre de l’instance de concertation “Paris Handicap”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DAC 543]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DASCO 199]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux d’extension et de rénovation du square du passage Léon (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPJEV 114]

Complément d’apport en capital par la ville à la régie du Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DPE 130]

Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DF 70]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire- à l’Association d’éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-Rencontres du 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DDATC 151]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 10 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 5 logements PLS, et un local d’activité situé 11-13, rue Houdart (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 DLH 7]