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Octobre 2005
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Vœu relatif aux conditions de détention au dépôt du palais de Justice de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 365]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 R. 53]


Vœu relatif à l’attribution d’un bail précaire à l’association co-arter. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2005 [2005 V. 387]


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