Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005


Votes spécifiés par les groupes socialiste et communiste Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <