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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu relatif à la délibération DVD 152 portant sur le traitement des terres polluées. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 V. 350]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 R. 28]


Subvention à l’Association des Jardiniers de l’Aqueduc (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPJEV 133]


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