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Octobre 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “APETREIMC” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 132 868 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 125]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’assistant à maître d’ouvrage de l’opération d’extension du tramway T3. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DVD 186]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’étude de géomètre pour la levée de plans des mairies des 2e, 4e, 11e et 13e arrondissements de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPA 255]

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “AIDES” 14, rue Scandicci 93508 Pantin Cedex, pour le volet “Algérie” du programme “Action entre le Maghreb et l’Europe pour le Dépistage, l’Information et le Soutien” (AMEDIS). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “AIDES”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 SGRI 33]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 14 octobre 2004 entre la Ville de Paris et l’association “La Maison de l’Enfance”, gestionnaire du lieu d’accueil et d’information “La Maison de l’Enfance” situé 7, rue Serge Prokofiev (16e). Attribution au titre de l’année 2006 d’une subvention de fonctionnement de 16.922 euros au bénéfice de l’association “La Maison de l’Enfance”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 371]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES 400 COUPS” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 25.726 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris”, 26, rue Geoffroy-l’Asnier (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAC 245]

Subvention à l’association “IRFED Europe”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 SG 69]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation des travaux de restauration et d’illumination de la fontaine de la Roquette sise 70, rue de la Roquette (11e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPA 289]

Modification de la délibération M.93 du 25 avril 1977 et de la délibération D. 430 du 21 mars 1988. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DRH 64]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” gestionnaire d’une halte-garderie située dans 16e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 57.427 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 218]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES ATELIERS POUR LES PETITS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 137.138 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 263]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASCO 143]

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 42 logements PLA-I en résidence sociale, situé 8, rue Marcadet (18ème).- Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DLH 250]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Pieds Tendres” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 36.701 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 209]

Réalisation par l’OPAC d’un programme de 30 logements PLUS par la restructuration des 7èmes étages des îlots A, C, D, F et G du groupe “Porte d’As-nières” (17e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DLH 239]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ere de jeu” 96, rue Raynouard (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAC 401]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) une convention d’étude du pôle d’échanges de la gare Montparnasse. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DVD 82]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert du marché de prestations de nettoyage des locaux, souscrit avec la SAS Maintenance Industrie, au profit de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DALIAT 51]

Subvention exceptionnelle d’aide au projet à la Fédération française de judo pour l’organisation des Championnats du Monde par équipe au Palais Omnisports de Paris-Bercy qui ont eu lieu les 16 et 17 septembre 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DJS 364]