Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Octobre 2006
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
> Déliberation (341)
> Débat (107)
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
haut
Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 42 logements PLA-I en résidence sociale, situé 8, rue Marcadet (18ème).- Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DLH 250]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Pieds Tendres” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 36.701 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 209]
Réalisation par l’OPAC d’un programme de 30 logements PLUS par la restructuration des 7èmes étages des îlots A, C, D, F et G du groupe “Porte d’As-nières” (17e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DLH 239]
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ere de jeu” 96, rue Raynouard (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAC 401]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) une convention d’étude du pôle d’échanges de la gare Montparnasse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DVD 82]
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert du marché de prestations de nettoyage des locaux, souscrit avec la SAS Maintenance Industrie, au profit de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DALIAT 51]
Subvention exceptionnelle d’aide au projet à la Fédération française de judo pour l’organisation des Championnats du Monde par équipe au Palais Omnisports de Paris-Bercy qui ont eu lieu les 16 et 17 septembre 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DJS 364]
Autorisation à la SEMAVIP de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société Dumez Ile-de-France, relatif aux travaux de construction pour la réalisation d’une école maternelle de 8 classes, sur le site de l’ancien hôpital Saint-Lazare 9, square Alban-Satragne (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPA 214]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
haut