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Octobre 2006

Conseil Municipal

> Déliberation (341)

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Vœu relatif au Référentiel Général d’Inter-opérabilité. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 V. 345]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens pour le 10e arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DVD 225]

Vœu relatif au Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 V. 360]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la Caisse des écoles du 12e arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASCO 216]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Smart Association” 113 bis, rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAC 526]

DF 134 - Cession à l’OPAC de Paris d’une parcelle à détacher de l’immeuble, 36, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DU -]

Vœu relatif au Cinéma Barbizon. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 V. 342]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché conclu avec la société Cegetel. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DSTI 48]

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DDEE 231]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Cultures et Potager 17/18” la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition une parcelle de terrain située au sein du jardin public des deux Nèthes, 24-28, avenue de Clichy (18e), pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPJEV 151]

Projet de transaction entre la Ville de Paris, la SCP Leblond-Constantin & Associés, Avocats, et la compagnie d’assurances COVEA RISKS. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAJ 20]

Vœu de l’Exécutif relatif à la situation du groupe UPC-Noos et de ses salariés. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 V. 349]

DPE 107 - Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du Plan de Prévention du Risque Inondation (P.P.R.I.) du Département de Paris soumis par M. le Préfet de la Région d’Ile-de-France, Préfet de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DU 173]

Attribution d'une subvention au profit du "Comité Français pour la Solidarité Internationale" sis 32, rue le Peletier (9e), pour l'organisation de la campagne "AlimenTERRE" 2006. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 SGRI 41]

Subvention à l’association “Priartem” (10e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPJEV 135]

Application du droit de préemption urbain renforcé sur les secteurs des opérations d’aménagement confiées à la SEMAVIP. - Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la SEMAVIP sur les secteurs. M. Jean-Pierre CAFFET,, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DU 127-6°]

Attribution de la dénomination “place Mireille Havet” à une place située dans le 11e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DU 132]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants aux deux marchés de mandat de gestion technique passés avec la SEM Paris Centre pour la maintenance et l’entretien des installations techniques relevant de la Direction des Affaires culturelles intégrées au secteur Bourse Saint-Eustache et au bâtiment Lescot du Forum des Halles (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAC 592]

Subvention contractuelle de 65.625 euros au CNRS (Délégation Paris A) au titre de la 2e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à “l’étude des étapes précoces de la phagocytose et de l’infection par Neisseria meningitidis” Annuité 2006 de la Promotion 2005 (Florence NIEDERGANG : Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASES 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses oeuvres d’art conservées dans des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classées Monuments Historiques. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAC 625]