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Octobre 2006

Conseil Municipal

Débat

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2006, CAB_MA 20 - Subvention de fonctionnement à l’Association pour l’Information et la prévention de la drépanocytose (APIPD), pour la mise en oeuvre de son programme d’activités de 2006. - Montant de 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DLH 214 - Réalisation par le CAS-VP d’un programme de construction d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes de 100 chambres en PLS, situé rue du Général Brunet (19e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DVD 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte constitutif d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude d’un schéma directeur des implantations portuaires et des activités de loisirs du canal de l’Ourcq. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par M. CHARZAT relatif à la “politique de la ville” dans le 20e arrondissement remise en cause par le Gouvernement. Vœu déposé par M. BLISKO relatif au Contrat urbains de cohésion sociale. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au devenir de l’immeuble du 50, rue d’Alsace (10e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DLH 178 - Convention publique d’aménagement d’éradication de l’insalubrité du 30 mai 2002 signée avec la SIEMP. - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2005. - Poursuite de la procédure de Périmètre de Restauration Immobilière (PRI) engagée sur 15 immeubles de la convention. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DF 63 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2007. - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissements. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Evocation de la situation du Crédit municipal de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DPA 263 - Approbation des modalités de passation d’un marché négocié de contrôle technique et d’un marché négocié de coordination en matière de sécurité-santé dans le cadre de la réalisation d’un ensemble sportif et du réaménagement du terrain d’éducation physique Curial dans la cité Michelet, 73-77, rue Curial (19e). - Autorisation au mandataire de l’opération (O.P.A.C. de Paris) de signer ces 2 marchés négociés. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DFPE 258 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l’association “Les enfances” gestionnaire d’une crèche parentale situé dans le 18e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement pour 2006 à ladite association. - Montant : 9.750 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au cinéma Barbizon, dans le 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DDATC 179 - Inventaire des équipements dont les Conseils d’arrondissement ont la charge. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement, relatif à l’encadrement des goûters récréatifs. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’assassinat de la journaliste russe Anna Politkovskaïa. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

II - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen relative à la situation dans les Parcs, Jardins et Espaces verts de la Ville. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DFPE 358 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre hospitalier national d’ophtalmologie située 28, rue de Charenton (12e), un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de 14 places d’accueil de petite enfance pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière du CHNO des Quinze-Vingts. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DF 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation des hippodromes d’Auteuil et de Longchamp au bois de Boulogne (16e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006