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Octobre 2006

Conseil Municipal

Débat

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2006, VII - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la communication du projet de Plan de déplacements de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la suppression des guichets de vente de la R.A.T.P. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DLH 239 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de 30 logements PLUS par la restructuration des 7e étages des îlots A, C, D, F et G du groupe Porte d’Asnières (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’installation anarchique de climatiseurs dans Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DLH 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l’Etat, l’ANAH et la Ville de Paris relative à l’opération programmée d’amélioration des hôtels meublés (OPAHM). - Lancement de la procédure de marché pour la conduite de l’OPAHM. Voeu déposé par Mmes Marie-Thérèse ATALLAH, Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DLH - DU - DF 217 - Résiliation anticipée de conventions et baux emphytéotiques passés entre la Ville de Paris et la SAGI pour la construction et la gestion de 8 ensembles immobiliers à usage principal d’habitation situés dans les 11e, 13e, 14e, 15e et 19e arrondissements. - Vente par la Ville de Paris des ensembles immobiliers concernés à la SA d’HLM “La Sablière”. Réalisation par la SA d’H.L.M. “La Sablière” d’une opération d’acquisition conventionnement desdits immeubles comportant 980 logements PLUS et 463 logements PLS. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. Vœu déposé par M. BLISKO. Vœux déposés par le groupe communiste. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par M. CASTAGNOU relatif à la tranquillité publique dans les espaces verts du 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DU 189 - Attribution de la dénomination “place Charvach Missakian” à un espace situé dans le 9e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

VI - Question d’actualité du groupe socialiste et radical de gauche relative au transport. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Introduction. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DFPE 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Apetreimc” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 132.868 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

IV - Question d’actualité de Mme Brigitte MARIANI et M. Yves GALLAND, élus non-inscrits, à M. le Maire de Paris concernant l’évolution du rapprochement du groupe Lagardère au Racing Club de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par MM. Pierre CASTAGNOU et René DUTREY, adopté à l’unanimité par le Conseil du 14e arrondissement, relatif à la prévention dans le 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen concernant l’obésité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DF 65 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2007. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’externalisation de certaines missions. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DAC 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Théâtre Musical de Paris” située 2, rue Edouard-Colonne (1er), relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement. Montant : 410.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour accélérer le plan de traitement des foyers de travailleurs migrants. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006