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Octobre 2006

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Débat

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2006, DLH 178 - Convention publique d’aménagement d’éradication de l’insalubrité du 30 mai 2002 signée avec la SIEMP. - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2005. - Poursuite de la procédure de Périmètre de Restauration Immobilière (PRI) engagée sur 15 immeubles de la convention. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DF 63 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2007. - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissements. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Evocation de la situation du Crédit municipal de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DPA 263 - Approbation des modalités de passation d’un marché négocié de contrôle technique et d’un marché négocié de coordination en matière de sécurité-santé dans le cadre de la réalisation d’un ensemble sportif et du réaménagement du terrain d’éducation physique Curial dans la cité Michelet, 73-77, rue Curial (19e). - Autorisation au mandataire de l’opération (O.P.A.C. de Paris) de signer ces 2 marchés négociés. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DFPE 258 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l’association “Les enfances” gestionnaire d’une crèche parentale situé dans le 18e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement pour 2006 à ladite association. - Montant : 9.750 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au cinéma Barbizon, dans le 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DDATC 179 - Inventaire des équipements dont les Conseils d’arrondissement ont la charge. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement, relatif à l’encadrement des goûters récréatifs. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’assassinat de la journaliste russe Anna Politkovskaïa. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

II - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen relative à la situation dans les Parcs, Jardins et Espaces verts de la Ville. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DFPE 358 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre hospitalier national d’ophtalmologie située 28, rue de Charenton (12e), un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de 14 places d’accueil de petite enfance pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière du CHNO des Quinze-Vingts. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DF 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation des hippodromes d’Auteuil et de Longchamp au bois de Boulogne (16e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par M. VAILLANT relatif à la végétalisation de certains murs du 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Michel CHARZAT, et adopté par le Conseil du 20e arrondissement, relatif à l’école maternelle des Tourelles (20e). Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste pour la réouverture d’une classe à la maternelle des Tourelles (20e), adopté par le Conseil du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au Référentiel Général d’Interopérabilité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DF - DLH 60 - Prise de majorité par la Ville de Paris au capital de la RIVP - Sortie du capital de la SAGI. Schéma financier de l’opération. - Modification des statuts de la RIVP et de la SAGI. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006