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Octobre 2006

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Débat

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Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à La Générale : pour une solution passant par le dialogue et permettant la poursuite des activités artistiques. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à un retour de petites unités psychiatriques dans Paris comme alternative à une politique asilaire. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, SG 75 - Subvention à 2 associations menant des actions pour la scolarisation des filles. - Montant total : 25.000 euros. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Annexe n° 1 - Questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DAC 603 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à trois marchés de fourniture de livres équipés destinés aux établissements du réseau des bibliothèques. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Pierre CASTAGNOU, adopté à l’unanimité au Conseil du 14e arrondissement, relatif aux chambres vacantes du patrimoine de l’O.P.A.C. de Paris et de la R.I.V.P. à Paris. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DPJEV 91 - Implantation d’un manège enfantin au square Maurice Gardette (11e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DF 53 - Décision modificative n° 2 de la Ville de Paris de 2006 - investissement et fonctionnement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Pénélope KOMITÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Ligue des Droits de l’Homme pour son action en faveur des expulsés de Cachan au sein du comité de soutien. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DLH 241 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 8 logements PLS en foyer d’hébergement pour personnes handicapées situé 77, rue Curial (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DALIAT 42 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de fournir des articles vestimentaires aux agents de la Ville de Paris en 4 lots séparés. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DFPE 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une halte garderie de plein air “Chalet du Champs de Mars” située Allée Charles Risler dans le 7e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 110.979 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DDEE 95 - Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public relative à la gestion des activités de vente sur la voie publique. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DDEE 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association de commerçants “Comité des Champs-Élysées” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre des illuminations des rues à l’occasion des fêtes de la fin de l’année 2005. Montant : 105.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, VII - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la communication du projet de Plan de déplacements de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la suppression des guichets de vente de la R.A.T.P. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DLH 239 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de 30 logements PLUS par la restructuration des 7e étages des îlots A, C, D, F et G du groupe Porte d’Asnières (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’installation anarchique de climatiseurs dans Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DLH 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l’Etat, l’ANAH et la Ville de Paris relative à l’opération programmée d’amélioration des hôtels meublés (OPAHM). - Lancement de la procédure de marché pour la conduite de l’OPAHM. Voeu déposé par Mmes Marie-Thérèse ATALLAH, Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DLH - DU - DF 217 - Résiliation anticipée de conventions et baux emphytéotiques passés entre la Ville de Paris et la SAGI pour la construction et la gestion de 8 ensembles immobiliers à usage principal d’habitation situés dans les 11e, 13e, 14e, 15e et 19e arrondissements. - Vente par la Ville de Paris des ensembles immobiliers concernés à la SA d’HLM “La Sablière”. Réalisation par la SA d’H.L.M. “La Sablière” d’une opération d’acquisition conventionnement desdits immeubles comportant 980 logements PLUS et 463 logements PLS. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. Vœu déposé par M. BLISKO. Vœux déposés par le groupe communiste. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006