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Octobre 2006

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Débat

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Vœu déposé par M. CASTAGNOU relatif à la tranquillité publique dans les espaces verts du 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DU 189 - Attribution de la dénomination “place Charvach Missakian” à un espace situé dans le 9e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

VI - Question d’actualité du groupe socialiste et radical de gauche relative au transport. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Introduction. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DFPE 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Apetreimc” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 132.868 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

IV - Question d’actualité de Mme Brigitte MARIANI et M. Yves GALLAND, élus non-inscrits, à M. le Maire de Paris concernant l’évolution du rapprochement du groupe Lagardère au Racing Club de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par MM. Pierre CASTAGNOU et René DUTREY, adopté à l’unanimité par le Conseil du 14e arrondissement, relatif à la prévention dans le 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen concernant l’obésité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DF 65 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2007. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’externalisation de certaines missions. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DAC 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Théâtre Musical de Paris” située 2, rue Edouard-Colonne (1er), relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement. Montant : 410.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour accélérer le plan de traitement des foyers de travailleurs migrants. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Observation sur l’ordre du jour. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DASCO 194 - Ressort des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de Paris pour l’année scolaire 2007-2008. Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’école Boucicaut. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DASCO 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant : 79.274 euros. 2006, DASCO 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 105.958 euros. 2006, DASCO 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 37.637 euros. 2006, DASCO 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 51.030 euros. 2006, DASCO 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 52.887 euros. 2006, DASCO 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 25.725 euros. 2006, DASCO 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 26.218 euros. 2006, DASCO 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 52.107 euros. 2006, DASCO 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 33.624 euros. 2006, DASCO 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 222.602 euros. 2006, DASCO 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 331.794 euros. 2006, DASCO 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 66.249 euros. 2006, DASCO 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 298.031 euros. 2006, DASCO 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 176.200 euros. 2006, DASCO 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d’une subvention contractuelle pour la restauration. - Montant : 21.220 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Annexe n° 4 - Question n° 340. - Evolution du nombre de places réservées aux GIG/GIC. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Daniel VAILLANT, et adopté par la majorité municipale du Conseil du 18e arrondissement, relatif au square Amiraux-Boinod. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006