Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2006

> Conseil municipal (107)

> Conseil général (14)

Débat

Résultats de votre recherche

III - Question d’actualité du groupe communiste relative à la rentrée universitaire. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, SG 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Tout Court” située 30, avenue Marceau (8e), afin de promouvoir la cinquième édition du festival “Paris Tout Court” au cinéma l’Arlequin du 9 au 16 janvier 2007. Montant : 25.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DVD 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention pour la constitution d’un groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution d’un marché de coordination générale dans le cadre de l’opération d’extension du tramway T3. - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de coordination générale dans le cadre de l’opération d’extension du tramway T3. 2006, DVD 186 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’assistant à maître d’ouvrage de l’opération d’extension du tramway T3. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Nicole AZZARO, M. François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la participation des Points info énergie à la mise en place d’opérations PALULOS. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DVD 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Capitale Taxis”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 60.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’opérateur UPC-NOOS et à la mise en place d’une table ronde avec les différents acteurs en vue de favoriser le dialogue social. Vœu déposé par Mme BLUMENTHAL et M. BLOCHE relatif à la situation des salariés de la société UPCNOOS. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” relatif au soutien de la Ville de Paris à la campagne “1.000.000 de signatures” des femmes iraniennes ayant pour objectif la modification de la constitution discriminatoire iranienne. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DFPE 359 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’investissement avec l’Association pour l’accueil de tous les enfants (A.P.A.T.E.), dont le siège social est situé 30, rue Erard (12e), pour une structure multi accueil située 29, avenue Philippe-Auguste (11e), de 57 places. - Attribution d’une subvention d’investissement. - Montant : 779.820 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DAC 617 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société par actions simplifiée “Cité de la Musique - Salle Pleyel” dont le siège social est situé 252, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 500.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au centre Beaugrenelle. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Félicitations au Stade français, au P.S.G. et au Paris Basket Club. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DDATC 170 - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissements en 2007, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DU 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. le Préfet de la Région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, une convention relative à l’équilibre habitat - activités pour la période 2006-2010. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DASCO 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 12e arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. Montant : 170.000 euros. 2006, DASCO 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 18e arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. - Montant : 1.200.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DVD 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la réalisation des travaux de dépollution relatifs à l’aménagement de voiries dans le GPRU Cité Michelet (19e). Voeu déposé par Mme Violette BARANDA, M. Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DLH 155 - Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe d’immeubles “Paris-Tanger” situé 49-57, rue de Tanger (19e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par “Immobilière 3F” en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. 2006, DLH 185 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” et de résidentialisation du groupe “Régnault” portant sur 157 logements situé 26, rue Régnault (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. 2006, DLH 215 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Gérard de Nerval” situé 2-14 rue Gérard de Nerval (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006