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Octobre 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “AU FIL DE LA DECOUVERTE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 16 517 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 113]

DU-DF 217-1° - Résiliation anticipée de conventions et baux emphytéotiques passés entre la Ville de Paris et la SAGI pour la construction et la gestion de 8 immeubles à usage principal d’habitation situés dans les 11e, 13e, 14e, 15e et 19e arrondissements. M. Christian SAUTTER, Mme Mireille FLAM et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DLH -]

Application du droit de préemption urbain renforcé sur les secteurs de l’opération d’aménagement confiée à la SIEMP. - Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la SIEMP sur ces secteurs. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DU 127-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché visant à la fourniture, à l’installation et à la maintenance de différents types de journaux électroniques d’information. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DGIC 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Artesss” dont le siège social est situé 37, rue Belgrand (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAC 431]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par l’association Paris Jean-Bouin CASG pour le stade Jean-Bouin (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DJS 469]

Subvention à la Société zoologique de Paris (11e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPJEV 104]

Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par cinq conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société de gérance des immeubles municipaux (SGIM). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 SGCP 11]

Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris les 4, 11 et 18 septembre 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 PP 96]

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un avenant au marché de services signé avec la société WARTSILA pour l’entretien des groupes électrogènes dans les locaux administratifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 PP 98]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASCO 155]

Attribution d’une subvention à l’association “Génériques” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Signature d’une convention triennale entre la Ville de Paris et ladite association. - Signature d’une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPVI 58]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “France Bénévolat”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DDATC 81]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Sainte Agnès” (7e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DJS 459]

Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2006 à l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASCO 209-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “Salle Saint Bruno” dans le cadre de la politique de la Ville. Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPVI 95]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Croix Rouge Française” gestionnaire d’une crèche collective “Gabriel de Mun” située 41 rue Lucien Sam-paix (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 225.147 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASCO 158]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Zèbres de l’Atlas” gestionnaire d’une halte-garderie située 213, rue Saint Maur (10e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 48.408 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 206]

Vœu relatif à la politique de la ville dans le 20e arrondissement remise en cause par le gouvernement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 V. 359]