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Octobre 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention d’investissement pour les travaux de réfection du système de sécurité incendie (SSI), l’aménagement du plateau technique du BTS “agencement d’environnement architectural” et de la licence professionnelle correspondante à l’E.S.A.A. BOULLE. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASCO 229]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “AIDE AUX MERES DE FAMILLES” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 168.201 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 190]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “International Visual Theatre” 7, cité Chaptal (9e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAC 243]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “JGC Gravure Contemporaine” 16, rue Grégoire de Tours (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAC 518]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ACCUEIL GOUTTE D’OR” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 36.062 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 259]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SNCF et son Comité d’Etablissement Régional de Paris-Nord une convention tripartite relative à la mise à disposition de la Ville de Paris du Centre Sportif des Fillettes 54, rue Charles Hermitte (18ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DJS 512]

DF 171 - Demande d’autorisation, présentée par la société d’architecture O.A.L. Edouard François, d’établissement d’un réseau de télédistribution dans l’hôtel Fouquet’s Barrière situé 93-95, avenue des Champs-Elysées, 46, avenue George V (8e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DU -]

Autorisation de signer au nom de la Ville de Paris la convention constitutive modifiée du Point d’accès au droit (PAD) du 18e arrondissement. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAJ 18]

Subvention à l’association “Je, Tu, Il” pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2006. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 SG 141]

Subvention à l’association “Collectif Remise en Jeu”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DJS 491]

Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006 à l’association “Atelier musical des trois tambours” dont le siège social est situé 15, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAC 506]

“ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DE TOUS LES ENFANTS” (A.P.A.T.E), dont le siège social est situé 30, rue Erard (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’investissement pour une structure multi accueil située 29 avenue Philippe Auguste (11e), de 57 places (33 places à la halte-garderie et 24 places au jardin d’enfants), dont un tiers des places réservé aux enfants handicapés. - Attribution d’une subvention d’investissement de 779.820 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 359]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°06/26-005 signé avec l’entreprise COLAS ILE DE FRANCE relatif à la restructuration de la piscine Drigny, sise 18, rue Bochart de Saron (9ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPA 270]

Vœu relatif au Référentiel Général d’Inter-opérabilité. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 V. 345]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens pour le 10e arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DVD 225]

Vœu relatif au Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 V. 360]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la Caisse des écoles du 12e arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASCO 216]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Smart Association” 113 bis, rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAC 526]

DF 134 - Cession à l’OPAC de Paris d’une parcelle à détacher de l’immeuble, 36, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DU -]

Vœu relatif au Cinéma Barbizon. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 V. 342]