Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2006

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 28.751 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 255]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “APETREIMC” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 108.147 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 264]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par l’association “Paris Jean-Bouin” pour effectuer des travaux pour la rénovation des courts de tennis A et B du stade Jean-Bouin (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DJS 517]

Autorisation à M. le préfet de police de signer un marché pour les travaux de maçonnerie, de charpente et d’étaiement à exécuter pour le compte de la préfecture de police en vue de la réalisation des mesures prescrites au titre des articles L511-1 à L511-4 du code de la construction et de l’habitation ou L2212-2 et L2212-4 du code général des collectivités territoriales. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 PP 97]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association La Comète, située 8, rue du Commandant-René-Mou-chotte (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DAC 591]

Application du droit de préemption urbain renforcé sur certaines réserves inscrites au plan local d’urbanisme au titre de l’article L.123-1 8° du code de l’urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DU 127-2°]

Approbation du projet d’implantation par le département de la Seine Saint Denis de bornes d’information touristique sur le domaine public fluvial. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 conventions tripartites avec le département de Seine Saint Denis, et chaque entité dont le territoire est concerné (Etablissement public du Parc et de la grande Halle de la Villette, Ville de Pantin, Ville de Bobigny, communauté de commune Plaine Commune). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DVD 180]

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DJS 455]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société Campenon Bernard Construction (SNC) dans le cadre des travaux de restructuration du groupe scolaire et de l’annexe de l’ensemble immobilier Georges Brassens 40, rue Manin (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPA 169]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre Epinettes Famille Insertion Accueil - CEFIA” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 19.100 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 253]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASCO 139]

Subvention conventionnelle initiale de 90.625 euros au CNRS (Délégation Paris B), au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle: “Trafic Membranaire et morphogénèse neuronale et épithéliale - Rôle de la voie d’exocytose impliquant la protéine SNARE TI-VAMP” - Annuité 2006 de la Promotion 2006 (Thierry GALLI : Chef de l’équipe lauréate 2006). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASES 101]

Convention publique d’aménagement d’éradication de l’insalubrité du 30 mai 2002 signée avec la SIEMP. - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2005. - Poursuite de la procédure de Périmètre de Restauration Immobilière (PRI) engagée sur 15 immeubles de la convention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DLH 178]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ars Longa” sur le quartier Fontaine au Roi (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPVI 48]

Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DDATC 179]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert d’acquisition, d’intégration de licences et de réalisation de prestations de service de “Help Desk”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DSTI 31]

Cité Internationale Universitaire de Paris, 17, boulevard Jourdan (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération de rénovation de la Maison de l’Asie du Sud-Est située au sein de la Cité. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DLH 223-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASCO 144]

Subvention de fonctionnement, au titre de l’année 2006, à l’association “Mémoires et Espoirs de la Résistance - M.E.R.”, Association des Amis de la Fondation de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASES 113]

Approbation des modalités de passation d’un marché négocié de contrôle technique et d’un marché négocié de coordination en matière de sécurité-santé dans le cadre de la réalisation d’un ensemble sportif et du réaménagement du Terrain d’Education Physique Curial dans la Cité Michelet 73-77, rue Curial (19e). - Autorisation au mandataire de l’opération (OPAC de Paris) de signer ces deux marchés négociés. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DPA 263]