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Octobre 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 17, rue Gutenberg (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DLH 204]

Vœu relatif à la végétalisation de certains murs du 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 V. 370]

Attribution de la dénomination “place Chavarche Missakian” à un espace situé dans le 9e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DU 189]

Vœu relatif à l’école Boucicaut (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 V. 363]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de fournir des articles vestimentaires aux agents de la Ville de Paris en 4 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DALIAT 42]

Délégation du droit de préemption urbain à la SEMAEST sur les secteurs compris dans la concession publique d’aménagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DU 127-7°]

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Médecins du Monde” sise 62, rue Marcadet (18e), pour ses deux projets de la lutte contre le SIDA, de prise en charge des enfants des rues et de prévention des IST au Bénin et en République Démocratique du Congo, portés en partenariat avec l’ONG américaine “Africare”. - Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution de cette subvention avec l’association “Médecins du Monde”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 SGRI 7]

Subvention d’équipement à l’association “Cirkoum”, 15, passage Ramey (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DJS 489]

Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage notifié le 22 juillet 2004 par la Ville de Paris à la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Charrière (11e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction relatifs à cette opération et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 363]

Report de l’échéance du contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Georges-Hermant (6/10, rue David d’Angers - 19e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant de prolongation avec le délégataire (société La Financière Sport et Loisir - Gesclub). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DJS 508]

Subvention de fonctionnement au titre de la démocratie locale à l’association “ADELS” 108-110, rue Saint-Maur (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DDATC 185]

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe d’immeubles “Paris-Tanger” situé 49-57, rue de Tanger (19e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par “Immobilière 3F” en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DLH 155]

Subvention conventionnelle initiale de 90.625 euros au CNRS (Délégation Paris B), au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle: “Fonction et dysfonction des cellules “transitoires” au cours du développement du cortex cérébral: génération de souris-modèles de désordres corticaux” (Alessandra PIERANI : Chef de l’équipe lauréate 2006). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DASES 102]

Modification des délibérations D. 656 du 22 mai 1995 et D. 17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DRH 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de l’opération de couverture du boulevard périphérique, secteur “Lilas” (19e et 20e) substituant la société COTEBA Développement à la société THALES Engineering & Consulting. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DVD 224]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) une convention constitutive pour la constitution d’un groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution d’un marché de coordination générale dans le cadre de l’opération d’extension du tramway T3. - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de coordination générale dans le cadre de l’opération d’extension du tramway T3. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DVD 173]

Convention donnant droit à l’occupation des hippodromes d’Auteuil et de Longchamp au bois de Boulogne à Paris (16e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DF 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRECHE PARENTALE : LES ENFANTS D’ABORD” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 25 441 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 155]

Vœu relatif à l’accélération du plan de traitement des foyers de travailleurs migrants. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 V. 372]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.I.R.A.P.E.” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 35.942 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 243]