Paris Politiques
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G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “Schizo ?…Oui !”, 54 rue Vergniaud, bâtiment D (13e), pour la poursuite et le développement de ses activités parisiennes en direction des personnes souffrant de schizophrénie et leurs proches. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 415]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour la conception et la fourniture du système informatique de gestion des centres de Protection Maternelle et Infantile (PMI). M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DSTI 45]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec 15 associations et 1 fondation privée gestionnaires de services prestataires d’aide à domicile, habilitées à l’aide sociale légale, des conventions fixant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour 2007. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 426]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention triennale du 17 mai 2005 avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) et fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de la Permanence Accueil Jeunes gérée par l’ANRS au 66, rue de la Fontaine au Roi (11e), à 92.057 euros au titre de l’exercice 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 361]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de signer un avenant à une convention entre le Département de Paris et l’Association de gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DRH 25]
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine de préparation et de création d’un atelier cuisine pédagogique dans le Centre de Formation Professionnelle “Les Caillouets” à Bénerville-sur-Mer (14910) et des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de construire et de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 54]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention pluriannuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 35.000 euros à l’association Autisme 75 - Centre Ile de France, située 78, rue du Dessous des Berges (13e) au titre de l’année 2007 pour financer la poursuite des activités du “P’tit Club” et une partie des charges de fonctionnement de l’as-sociation. - Signature d’une convention avec cette même association Autisme 75 Paris Centre Ile-de-France fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement de 3.000 euros lui permettant d’acquérir du mobilier de bureau et un nouvel ordinateur. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 203]
G - Subvention de fonctionnement au profit de l’association “Espace 19” sise 251, rue de Crimée (19e) dans le cadre de la politique de la ville. Autorisation de signer une convention avec l’associa-tion. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 379]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE rapporteur.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 SGCP 1]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention triennale signée le 22 août 2005 et fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Handicap et Libertés” (HAL), située 13, rue Nélaton 92800 Puteaux, d’un montant de 13.000 euros au titre de l’année 2007, pour le projet “MAMED”, service de réparation et de mise à disposition de matériel orthopédique d’occasion. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 221]
G - Subvention d’investissement à l’association “URACA” sise 1, rue Léon (18e) pour l’aménagement d’un local situé 22 rue de Chartres (18e). Signature d’une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 369]
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