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Octobre 2007

Conseil Général

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2007, DASES 287 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2007, à l’association “Le Relais Frémicourt”, dont le siège social est situé 13, rue Frémicourt (15e), pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies du 15e arrondissement. - Montant : 3.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2007

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros au titre de 2007 à l’association “Le Relais Frémicourt” (D 08856), dont le siège social est situé 13, rue Frémicourt (Paris 15ème), pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies du 15ème arrondissement. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 287]

G - DPVI 98 - Subvention de fonctionnement à l’association “PréviSanté” sise 16, rue Jacquier (14e). - Autorisation de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS et Mme Martine DURLACH, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 391]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux avenants aux conventions avec les associations “Promès” sise 22 bis, rue de Tanger (19e) et “Femmes relais 20e” sise 71, rue des Amandiers (20e) pour permettre l’intervention de médiateurs socioculturels dans les centres de protection infantile durant le 4e trimestre 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 20]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec le groupement d’intérêt public “Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris” et de fixer la participation financière du Département de Paris au titre de l’année 2007. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 445]

G - Attribution de subventions de fonctionnement attribuées respectivement à deux associations qui contribuent par leurs activités à rendre la cité plus accessible aux personnes handicapées, pour un montant total de 9.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 213]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 45.000 euros à l’association “FOSAD” - Favoriser et Organiser les Soins et l’Aide à Domicile - 169, rue Saint-Jacques Paris 5ème pour son service Alzheimer, au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 367]

G - Politique de la Ville - Programme Départemental d’Insertion. - Subventions de soutien au secteur associatif. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 60-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “S.O.S. Drogue International” sise 39, boulevard Beaumarchais (3e) pour son centre le “Kaléidoscope”. - Attribution d’une participation départementale pour 2007 de 45.000 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 388]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à une convention entre le Département de Paris et l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DRH 24]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association nationale pour l’éducation des chiens d’assistance pour handicapés (Handi’Chiens) située 151/161 rue Nationale, (13e), d’un montant de 25.000 euros, pour participer à la formation de chiens d’assistance. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 222]

G - Attribution d’une subvention de 10.000 euros à l’association “Mouvement ATD Quart-Monde” pour l’organisation d’une manifestation relative à la “Journée mondiale du refus de la misère” le 17 octobre 2007. Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 405]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Face Paris” prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 67]

G - Attribution à l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines” (URACA) sise 1, rue Léon (18ème) de deux subventions de fonctionnement l’une d’un montant de 28 000 euros au titre des actions de prévention du sida, l’autre d’un montant de 5 000 euros au titre des actions liées à l’accueil et à l’orientation socio-sanitaire. Signature d’un avenant à la convention conclue le 3 novembre 2005 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 417]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures, de quatre salles de sciences, des clôtures et du portail au collège Pierre Mendès France 24, rue Le Vau (20e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 50]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Un temps pour soi - Un lieu d’écoute” sise chez M. Vuillod, 4, place de la Garenne (14e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 409]

G - Modification du capital de la société KEOLIS et autorisation donnée au transfert, par la société KEOLIS à la société SOMAP, de la délégation de service public de transport collectif, à la demande, de personnes handicapées. Autorisation donnée à Monsieur le Maire, Président du Conseil de Paris en formation de conseil général de signer l’avenant n°2correspondant. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 180]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.000 euros au titre de l’année 2007 à l’association “Cœur du Cinq” dont le siège social est situé 24, rue Daubenton (Paris 5ème), pour son action d’accompagnement et d’aide aux démarches administratives au profit de personnes sans domicile. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 28]

G - Attribution d’une subvention d’investissement de 5.456.545 euros à verser au budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 446]