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Octobre 2007

Conseil Général

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G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 4 décembre 2006 avec l’association “S.O.S. Drogue International” (D 09272) sise 39, boulevard Beaumarchais Paris 3ème pour l’action des consultations parenthèse et paradoxes du centre CONFLUENCES. - Attribution d’une subvention départementale de 55.000 euros pour l’exercice 2007 à ladite association. M. Alain LHOSTIS et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 271]

G - Attribution d’une subvention de 5.000 euros à l’ “Association Jeunesse Education” pour son action d’évaluation, de remise à niveau et d’orientation de jeunes déscolarisés âgés de 18 à 25 ans, dans les quartiers du 20ème arrondissement “Saint Blaise, Porte de Montreuil”, sites labellisés dans le Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 372]

G - Subvention à l’association Paris Europlace en vue du soutien à l’étude sur les emplois financiers à Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 55]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat avec l’Université Paris 6 (Pierre et Marie Curie) dans le cadre du projet de Recherche & Développement “Infomagic” labellisé par le pôle de compétitivité Cap Digital prévoyant l’attribution d’une subvention. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 75]

G - PDI. Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant à la convention relative au soutien psychologique ou psychosocial d’allocataires parisiens du RMI et à une action d’information et d’échanges sur les problèmes liés à la toxicomanie, conclue entre le Département de Paris et l’association La Corde Raide (6, place Rutebeuf, Paris 12ème). Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 380]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Association Villette Emploi Jeunes (AVEJ) une convention destinée à renouveler la prise en charge d’allocataires du RMI animés par un projet professionnel dans le domaine artistique. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 66]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/27068, signé avec la SARL Atelier d’architecture BADIA/BERGER et relatif à la réalisation des travaux d’extension et de restructuration du Collège Louise Michel 11, rue Jean Poulmarch (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 46]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture d’une plateforme multimedia et de services de production et diffusion, audio et vidéo, sur Internet et à la télévision, en direct et en différé, des séances publiques du Conseil de Paris, ainsi que, d’évènements organisés par la personne publique, principalement sur le site de l’Hôtel-de-Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DSTI 63]

G - Attribution d’une subvention de 10.000 euros au titre de l’exercice 2007 à l’association “Espace Cambodge” située 98 rue d’Aubervilliers dans le 19ème arrondissement pour ses actions de médiation socioculturelle. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 131]

G - Dotations de fonctionnement des collèges publics pour 2008. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 52]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 06/27-023 signé avec la Société EGGENSCHWILER SAS pour la réalisation des travaux de mise en sécurité incendie du Centre d’Accueil d’Urgence de l’Aide Sociale à l’Enfance Saint Vincent de Paul 72 à 74, avenue Denfert Rochereau (14e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 35]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux pour l’aménagement d’un centre de consultations de la Protection Maternelle et Infantile (PMI), 9, rue Tristan Tzara (18e), ainsi que des modalités de passation du marché correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 21]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 R. 15]

G - Subventions de fonctionnement à l’association “Savoir Apprendre” sis Jardin d’Ac-climatation, bois de Boulogne (16e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 336]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux avenants aux marchés de travaux n° 05/27077 et 05/27043 prenant en compte la substitution de la SNC SACHET et BRULET par la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE ETABLISSEMENT SECONDAIRE PRADEAU et MORIN. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 60]

G - DASES 469 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseilgénéral, de signer avec l’Association “EMMAÜS”, une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour son programme de création d’un Centre d’hébergement d’urgence provisoire situé 6, rue Montesquieu (1er). M. Jean-Yves MANO, Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 10]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’”Association pour favoriser l’intégration professionnelle” (AFIP) située 13, rue Frédérick Lemaître (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 322]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 R. 12]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Association de Préfiguration Régie de Quartier 14 une convention d’aide à l’installation. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 71]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention pluriannuelle entre le Département de Paris et la Fédération des associations d’étude pour l’insertion sociale des personnes porteuses d’une trisomie 21 (FAIT 21) située 10, rue Monteil à Saint Etienne (42000), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.000 euros au titre de l’année 2007 pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne sise 14, rue de Trévise (9e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 158]