Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2007

Conseil Général

> Déliberation (169)

> Débat (22)

Résultats de votre recherche

G - Financement des “projets des collèges” pour l’année scolaire 2007-2008, et attribution de dotations complémentaires de fonctionnement (2ème tranche 2007). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 51]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire cinq avenants aux marchés à bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 52]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention triennale avec l’association “Centre des Panoyaux - Association de parents d’enfants inadaptés APEI”, située 40, rue des Panoyaux (20e) fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, d’un montant de 7.500 euros au titre de 2007, pour la “Vitrine des CAT”. - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à cette même association pour l’organisation d’un marché de Noël en décembre 2007 dans le 12e arrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 208]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège Jean Perrin 6, rue Eugène Reisz (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 49]

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association de Solidarité Internationale et d’Intégration (ASI)” sise 6, square Jean Goujon - 92350 Le Plessis Robinson. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 389]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.500 euros à l’association des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) située 3, place du Cardinal Amette (15e) pour financer le projet de création de supports de visites pour les personnes handicapées en collaboration avec les établissements culturels. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 233]

G - Politique de la Ville - Programme Départemental d’Insertion. - Subventions de soutien au secteur associatif. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 60-1°]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines” URACA sise 1, rue Léon (18e) pour l’Atelier Santé Ville 22 rue de Chartres. - Autorisation de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS et Mme Martine DURLACH, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 390]

G - Attribution de subventions d’équipe-ment (3ème tranche) aux collèges. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 54]

G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 d’investissement de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DF 19]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Mouvement pour un Développement Social Local - Intervention - MDSL” (11e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2007 à la dite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 270]

G - PDI - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer le montant de la participation financière du Département de Paris aux dépenses de fonctionnement des Cellules d’Appui pour l’Insertion (C.A.P.I.), gérées par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour l’exercice 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 378]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une Convention avec l’Université Paris I, pour le financement du programme Universités Numériques en Région. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 50]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 8.500 euros à l’association “Octave et Arpège-Compagnie Théâtrale des Gomi” située 4, rue Saint Petersbourg (8e) au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 397]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Fort de Café” sise 18, rue Chevreau (20e) pour son action “Faire peau neuve””. - Attribution d’une participation départementale pour 2007 de 10.000 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 432]

G - Vœu relatif aux effectifs du collège et lycée Voltaire (11e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 V 11]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de conseil général de signer une convention de financement avec l’association “le Fil d’Ariane”, 3, allée des Aubépines - 93600 - Aulnay sous Bois. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 295]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour des travaux de remplacement de revêtement de sol des classes 70 et 72 du lycée collège public parisien Jean-Baptiste SAY (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 21]

G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “Les Amis de Yanous !”, 143, rue des Saussure (17e), pour le développement du magazine en ligne “Yanous !” destiné aux personnes handicapées, à leur entourage et aux professionnels du handicap. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 243]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n°5 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé signée entre le Département de Paris et l’Agence Nationale de l’Habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 11-2°]