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Octobre 2007

Conseil Municipal

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Attribution d’une subvention à l’association “Temps d’Aime” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 81]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 22, rue d’Oran (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 242]

Approbation du principe de réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement en électricité dans les immeubles et les lots de copropriété à usage d’habitation ou de commerce relevant du budget municipal situés dans tous les arrondissements de Paris et dans la Région Ile-de-France. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 248]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès au grade d’adjoint administratif de 1ère classe de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 PP 83]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris à lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux photographiques pour la Mairie de Paris et à signer le marché en résultant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DGIC 13]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 5 logements PLUS situé 18, rue Richard Lenoir (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 197-2°]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’Association Sportive Paris Ouest Neuilly-ASPO (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 390]

Attribution d’une subvention à l’association “SIDA INFO SERVICE”, 190 Boulevard de Charonne, 75 020 Paris pour l’appui aux dispositifs téléphoniques d’écoute, d’information, de conseil et d’orientation dédiés au VIH/sida au Maroc, au Cameroun et au Sénégal. - Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention avec cette association. MM. Pierre SCHAPIRA et Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 SGRI 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL “Théâtre du Renard”, dont le siège social est situé 12, rue du Renard Paris (4ème). Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 507]

Vœu relatif aux enseignements et aux conclusions du “Grenelle de l’environnement”. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 237]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’éclairage public et d’illumination à Paris pour les 5e, 6e et 14e arrondissements (lot 2) ainsi que pour les 7e et 15e arrondissements (lot 3). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 169]

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’” (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 432]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signeravec l’association Cemaforre (Centre d’Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche) située 15, Chemin du Halage - 45000 Orléans, un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 55.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 369]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association 13 en vue - Treize en vue Portes ouvertes d’ateliers d’artistes du 13ème arrondissement de Paris 170, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 475]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SEM “PariSeine” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLAI situé 1, rue Dussoubs (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 186-3°]

Vœu relatif à la situation des journalistes kurdes Abdulwahid BUTIMAR et Adnan HASSANPOUR, condamnés à mort en Iran. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 242]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 90]

Vœu pour l’accessibilité du Bassin de la Villette aux personnes souffrant d’un handicap moteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 255]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à l’occupation des théâtres suivants : Théâtre Molière-Maison de la poésie situé 161, rue Saint-Martin (3e) ; Théâtre Mouffetard situé 73, rue Mouffetard (5e) ; Théâtre 13 situé 103A, boulevard Auguste Blanqui (13e) ; Théâtre 14 situé 20, avenue Marc Sangnier (14e) ; Théâtre Silvia Monfort situé 106, rue Brancion (15e) ; Théâtre Paris-Villette situé 211, avenue Jean Jaurès (19e) ; 20e Théâtre situé 7, rue des Platrières (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 612]

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition d’accessoires métalliques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 120]