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Octobre 2007

Conseil Municipal

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Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture et des chéneaux à l’école maternelle 23, rue Jacquier (14ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 229]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “Champerret” située 24 avenue de la Porte de Villier (17e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 95.207 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 49]

Subventions complémentaires de fonctionnement et d’investissement aux Ecoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2007. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 173]

Autorisation aux conseils d’arrondisse-ment d’effectuer des dépenses d’investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L. 2511-16 du code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDATC 170]

Individualisation d’une autorisation de programme de 50.243.056 euros TTC à la section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police pour la restructuration générale de la Caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 3, rue Darmesteter (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 PP 85]

2007 DAC 476 - 2007 DJS 435 - Intégration.-attribution d’une subvention à l’association Juste Debout pour la sixième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui s’est tenue à Paris, du 2 janvier au 25 février 2007. La subvention attribuée se décompose comme suit : - une subvention de 20 000 euros au titre de l’Intégration ; - une subvention de 14 000 euros au titre de la Jeunesse et des Sports (7 000 euros au titre de la Jeunesse et 7 000 euros au titre des Sports). - une subvention de 15 000 euros au titre de la Culture. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’association Juste Debout une convention triennale fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mmes Khédija BOURCART, Clémentine AUTAIN, MM. Pascal CHERKI et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement avec l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing” (20e) et d’attribuer une subvention de fonctionnement à ladite association. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 69]

Acquisition d’un local jardinier par la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU 45-3°]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’étanchéification du canal de l’Ourcq à Meaux (Seine-et-Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 213]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association “Les Compagnons du voyage” pour les salariés de l’établissement sis 163 bis, avenue de Clichy (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 229]

Communication sur la rentrée scolaire 2007. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 161]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’”Entente Sportive Petits Anges 7ème” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 182]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 136]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification de diverses installations techniques dans des équipements relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 213]

DF 172 - Cession de 8 logements dépendant de l’immeuble situé 36, rue de Terre-Neuve (20e), à la SA d’HLM “Le logement urbain”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU -]

Vœu relatif à la politique migratoire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 253]

Restructuration et extension de l’Ecole Boulle 5-9, rue Pierre Bourdan (12ème) : Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux correspondant aux travaux préparatoires ; Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de fournitures courantes et service relatifs aux bâtiments provisoires ; Autorisation de M. le Maire de Paris de signer les 2 marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 208]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et à un mandataire de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 9 et 18 juillet, 3, 10 et 17 septembre 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAJ 19]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la section des moyens à la crèche collective sise 211, avenue Gambetta (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 236]

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité d’Entente des Associations d’Anciens Combattants et du Souvenir aux Morts pour la France du 9ème arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 111]