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Octobre 2007

Conseil Municipal

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Z.A.C. “Clichy-Batignolles” (17e). - Promesses et contrats de vente avec la S.N.C.F. et R.F.F. concernant des terrains et volumes ferroviaires. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU 194]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 24 logements PLS situé 63, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 184-2°]

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité des Fêtes et de Solidarité du 8e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDATC 159]

Acquisition en l’état futur d’achèvement de volumes représentant une crèche collective de 60 berceaux d’une SHON d’environ 803 m², ainsi qu’un logement de fonction de type T4 et un emplacement de stationnement, dans un ensemble immobilier sis 135 à 147, rue de la Convention, 149 à 163, rue de la Croix Nivert, 176 à 196, rue de Javel, et 240 à 246, rue Lecourbe (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU 106]

Subvention à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville - AFEV pour la mise en œuvre de l’action des “volontaires de la justice” dans le 19e arrondissement. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDATC 163]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1, d’une part, au marché de travaux d’éclairage pour l’aménagement des rues d’Au-bervilliers, du Département et Riquet (18e et 19e) et, d’autre part, au marché de travaux de voirie pour ledit aménagement. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 197]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir deux bâtiments, situés en bordure de la concession du relais du bois, route de Suresnes, Carrefour de la croix Catelan en vue de réaliser une clairière arborée. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DEVE 129]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” gestionnaire d’une multi-structure “La Fée Tiphaine” située 16, rue Tiphaine (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 82.707 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 114]

Subventions à des associations menant des actions sur le quartier Politique de la Ville Flandre (19è). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 91]

Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 272]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire (18ème) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 379]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour la restructuration d’un local en équipement jeunesse 5, rue Eugène Oudiné (13ème). Mmes Clémentine AUTAIN et Pénélope KOMITÈS, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 391]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 60, rue Stephenson, 28, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 243]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Accueil Petite Enfance XVème” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 75.132 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 346]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Olympique Paris XV” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 198]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location des lots de copropriété communaux dépendant de l’immeuble situé 27, boulevard Beaumarchais (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 154]

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer à l’association “La Chapelle”, 81, rue Riquet (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU 58]

Vœu relatif à l’extension de la période de trêve hivernale. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 260]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques” (CMEA), dont le siège social est situé 80, boulevard Saint Germain (5e). M.Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 376]

MA 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Case Sociale et Culturelle des Antillais”, pour la mise en œuvre de son programme d’actions en faveur des originaires d’Outre-Mer. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 CAB -]