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Octobre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution de subventions à deux associations FASTI, Jeune Chambre Economique de Paris menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de la participation à la vie démocratique. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 58]

Subventions à deux associations de jeunesse du 14ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 437]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon un marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective située au 9-11, rue de la Pépinière (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 367]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 SGCP 5]

Subvention de fonctionnement à l’Institut Pratique de Journalisme - IPJ (9e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 184]

Approbation du principe de recours à une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la coordination de l’aménagement du secteur Macdonald Eole Evangile, situé dans le GPRU Paris Nord Est, et des modalités de passation du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU 204]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2007. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPE 68]

Subvention de fonctionnement de 5.000 euros au titre de l’Intégration à l’Association Commune Libre de Bercy pour l’exercice 2007 ayant son siège 14, rue Gabriel Lame (12e), pour le festival de la culture colombienne “Viva Columbia”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Immobilière 3F une convention en vue du financement d’un programme de création de la première médiathèque autour de la culture Hip Hop, 74, rue d’Aubervilliers (19e), pour l’association R.Style. Quartier Politique de la Ville Flandre (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPVI 102]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’OPAC de Paris pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPP 21]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue de la déconstruction du site de l’usine d’incinération d’ordures ménagères située 167, quai de Stalingrad à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPE 109]

Subvention de fonctionnement à des associations intervenant en faveur de la parité dans l’enseignement supérieur scientifique. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 16]

Vente de 2 locaux commerciaux dans l’immeuble situé 3, rue de Panama - 2, rue de Suez (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU 186]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l’association “Alliance Israélite Universelle”, 45 rue de La Bruyère (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 424]

MA 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.000 euros à l’Association “R.E.A.L.I.”, pour la mise en œuvre d’un festival de musique GWO-KA. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 CAB -]

Subvention à la S.E.M.A. (Société d’Encouragement aux Métiers d’Art) (12e), à titre de contributions de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris “SEMA jeunes” pour l’année scolaire 2006 - 2007 et au Prix départemental de Paris SEMA 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 195]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation de la halle au marché couvert La Chapelle sis 10, rue l’Olive (18e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire et la demande de permis de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 92]

Vœu relatif à une étude sur le potentiel d’éco-nomies des équipements publics implantés sur la voie publique consommateurs d’énergie en continu. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 213]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Nathalie Sevilla”, sise 15 rue Rubens 75013 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 392]

Subvention à l’Ecole du Louvre (1er), pour la participation au financement des cours d’histoire de la Ville de Paris ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 191]